G.ALAIX est une marque enregistrée et les modèles en vente sont déposés.
a) du propriétaire enregistré d’une marque enregistrée; ou
La marque enregistrée confère à son titulaire un droit exclusif.
32. — 1) Une licence autorisant l’usage d’une marque enregistree peut avoir un caractere general ou limite.
Une marque peut être utilisée sans être enregistrée, mais il existe un grand avantage à avoir une marque enregistrée.
le nom du fabricant, sa raison sociale ou sa marque déposée
le nom du fabricant, sa raison sociale ou sa marque déposée
le nom, la dénomination commerciale déposée et l'adresse de contact du fabricant
le nom, la raison sociale ou la marque déposée et ladresse du fabricant
Nom du fabricant ou marque de commerce enregistrée;
Nom, raison sociale ou marque déposée et adresse de contact du fabricant, conformément à larticle 11, paragraphe 5
Redevance annuelle de surveillance applicable aux référentiels centraux enregistrés
Nom du fabricant ou marque de commerce enregistrée;
Nom du fabricant ou marque de commerce enregistrée;
le nom, la dénomination commerciale déposée et l'adresse de contact du fabricant
Redevance annuelle de surveillance due par les référentiels centraux enregistrés ou ayant obtenu l'extension de leur enregistrement
Les fabricants indiquent leur nom, leur raison sociale ou leur marque déposée et ladresse postale à laquelle ils peuvent être contactés sur linstrument.
Les importateurs indiquent leur nom, leur raison sociale ou leur marque déposée et ladresse postale à laquelle ils peuvent être contactés sur linstrument.
Les fabricants indiquent sur le récipient leur nom, leur raison sociale ou leur marque déposée et ladresse postale à laquelle ils peuvent être contactés.
Les fibres de titanate de potassium peuvent être des fibres TISMO (marque déposée).
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод