Ce régime prévoit une exonération de l'impôt sur les entreprises pour les organisations idéales.

La bourse de doctorat prévoit l'exonération des frais de scolarité pour les étudiants internationaux.

Notre Maître Architecture (mars) programme vous donne l'exonération de la partie 2 examens requis par l'ARB et RIBA.

La BA (Hons) en comptabilité prévoit l'exemption de certains examens du corps de comptabilité professionnelle.

avantages de la bourse : une bourse d’études de dispense des frais prévoit l’exemption des frais de scolarité.

Nous l’avons vu plus haut, la Directive InfoSoc confère maintenant un droit exclusif aux titulaires de droits pour la communication

Le BA (Hons) en comptabilité prévoit l'exonération de certains examens de corps professionnels de la comptabilité.

La réussite de la BA en architecture (Hons) prévoit une exemption de la première partie des examens ARB / RIBA, tandis que le programme de deux ans du MAEC prévoit une exemption de la deuxième partie des examens ARB / RIBA.

Cette qualification prévoit une exemption de l'examen de l'Architects Registration Board (ARB) et RIBA Part I.

Le cours prévoit des exemptions de 7 des documents de l'Association of Chartered Certified Accountants (ACCA) examens.

L'exonération sur le financement des groupes prévoit une exonération du prélèvement SEC pour une catégorie spécifique de bénéfices financiers non commerciaux.

Ce régime prévoit une exonération de l'impôt sur les entreprises pour les organisations idéales.

Cette exemption prévoit une exonération d'impôt foncier pour «Aéronefs d'importance historique».

La Loi dérogatoire sur les conférences maritimes soustrait les compagnies à certaines dispositions de la Loi sur la concurrence.

Elle permet également une dispense de prospectus pour les placements effectués en vertu de la dispense de prospectus pour les notices d’offre au Canada.