La variation du rapport de facteur d'utilisation permet d'obtenir la distorsion du facteur d'utilisation (DCD), qui peut être considérée comme une forme d'introduction de gigue intégrée.
Aldeasa fournit des duty free shopping pour ces aubaines de dernière minute.
Le programme permet l’accès aux Etats-Unis sans frais de douane (sans tarif) à environ 5,600 produits.
Le système généralisé de préférences (SGP) offre des taux réduits ou nuls sur certains produits originaires des pays en développement.
Deuxièmement, à Halifax et à Dartmouth, l’Aide juridique fournit des avocats commis d’office à la Cour provinciale.
Le Système harmonisé (SH) prescrit un taux de droit pour presque tout article qui existe.
Le Système harmonisé (SH) prescrit un taux de droit pour presque tout article qui existe.
Pro Bono Ontario offre, à Ottawa et Toronto, l'aide d'avocats de service à la Cour des petites créances.
L’AGOA offre des préférences hors taxes pour des milliers de produits fabriqués et transformés dans la région et sur le continent dans son ensemble.
DFARS 252.225-7013 (en anglais) Prévoit l’entrée en franchise de droits aux États-Unis des fournitures canadiennes destinées au DoD.
L’AGOA offre des préférences hors taxes pour des milliers de produits fabriqués et transformés sur le continent africain.
Franchise de droits de douane dans le secteur de la fabrication, et maintien d’un accès préférentiel aux marchés aux termes de l’Accord de libre-échange nord-américain (ALENA).
Cependant, la prudence doit être de rigueur pour quelqu'un qui voyage dans des parties dangereuses du monde.
Le Système harmonisé (SH) prescrit un taux de droit pour presque tout article qui existe.
Le Cameroun prévoit l'entrée en franchise de droits pour les produits d'autres pays de la CEMAC, basée sur le respect des règles d'origine.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод