sur proposition de la Présidente de l'Office européen des brevets,

Le Tribunal établit ses instructions au greffier, sur proposition du président du Tribunal.

Oui, une telle proposition du président du Venezuela existe.

Oui, une telle proposition du président du Venezuela existe.

Oui, une telle proposition du président du Venezuela existe.

Oui, une telle proposition du président du Venezuela existe.

sur proposition de la Présidente de l'Office européen des brevets,

sur proposition du Président de l´Office européen des brevets,

sur proposition du Président de l'Office européen des brevets,

Sur proposition du président , le Parlement peut décider de limiter le temps de parole .

Sur proposition du président de séance, l'Assemblée peut décider de limiter le temps de parole.

Le conseil général peut, sur proposition du président ou de lun de ses membres, décider de retirer des points de lordre du jour provisoire ou dy ajouter des points supplémentaires.

Le Parlement nomme le président de l’ISC par un vote à la majorité absolue, sur proposition du président de la République.

adopte, sur proposition du Président de l'Office, les directives stratégiques de l'Académie ;