Modification des annexes et modalités dapplication
LISTE DES ANNEXES ET DES PROTOCOLES
la liste des annexes et les annexes I, II et III sont modifiées conformément à lannexe I de la présente directive
Les annexes de la directive 71/320/CEE sont remplacées par la liste des annexes et les annexes de la présente directive.
Modification des annexes et références aux normes européennes
Modification des annexes et références aux normes européennes
Adaptation des annexes au progrès technique
Adaptation des annexes au progrès technique
en ce qui concerne l'adaptation des annexes 1 et 2
Modification et adaptation des annexes II et III
Modification et adaptation des annexes I et II
Modification des annexes I à IV
Modification des annexes I et II
Dans la partie 1 (introduction), les mots annexes II à XI et XIII à XVIII sont remplacés par les mots annexes II à XI et XIII à XXIV.
La liste des annexes et les annexes suivantes sont modifiées comme suit
Les annexes sont modifiées conformément aux annexes du présent règlement.
Ce sont ces trois annexes qui devraient donc être mentionnées, au lieu du groupe d'annexes III à VII.
Les annexes figurant dans les annexes de la présente décision sont ajoutées.
Le bordereau dannexes doit identifier les annexes qui seront déposées séparément.
Le bordereau d'annexes doit identifier les annexes qui seront déposées séparément.
Le bordereau dannexes doit identifier les annexes qui seront déposées séparément.
Le bordereau d'annexes doit identifier les annexes qui seront déposées séparément.
dans les annexes, les annexes figurant à l'annexe du présent règlement sont ajoutées.
dans la partie 1, les mots annexes II à XI et XIII à XV sont remplacés par les mots annexes II à XI et XIII à XVIII
les annexes doivent être facilement lisibles
À l'article 28, paragraphe 1, point a), les termes annexes I et IV sont remplacés par les termes annexes I et VI.
Il convient dhabiliter la Commission à modifier les annexes I à VI, les annexes VIII à X et lannexe XV.
Les annexes sont modifiées comme suit.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод