Le référentiel de produit relatif au papier journal est également fondé sur les techniques les plus efficaces reflétant lutilisation de lénergie thermique, de manière que la valeur définie pour le référentiel soit significative.

Le «kraftliner» n'est pas visé par ce référentiel de produit.

Données d'activité annuelles pour les sous-installations avec référentiel de produit

Le plâtre Alpha n'est pas visé par ce référentiel de produit.

Pour les sous-installations autres que celles se rapportant à un référentiel de produit

Le référentiel de produit relatif à l’acide nitrique reflète cette correction.

Ne sont pas inclus dans ce référentiel de produit les procédés en aval destinés à transformer les fibres en produits commercialisables.

La transformation de bobines mères en produits finis nest pas visée par ce référentiel de produit.

Les coefficients dutilisation de la capacité standard par référentiel de produit figurent à lannexe de la présente décision.

(2) «sous-installation avec référentiel de produit»: les intrants, les extrants et les émissions correspondantes liés à la fabrication d'un produit pour lequel un référentiel a été défini à l'annexe I;

sous-installation avec référentiel de produit» : les intrants, les extrants et les émissions correspondantes liés à la fabrication d’un produit pour lequel un référentiel a été défini à l’annexe I;

b) « sous-installation avec référentiel de produit » : les intrants, les extrants et les émissions correspondantes liés à la fabrication d’un produit pour lequel un référentiel a été défini à l’annexe I ;

La chaux produite et consommée dans la même installation et utilisée dans des procédés dépuration nest pas visée par ce référentiel de produit.

(2) « sous-installation avec référentiel de produit » : les intrants, les extrants et les émissions correspondantes liés à la fabrication d'un produit pour lequel un référentiel a été défini à l'annexe I ;

le niveau d'activité de chaque sous-installation avec référentiel de produit pertinente, prise individuellement.