produits transformés: les marchandises placées sous un régime de transformation et ayant subi des opérations de transformation
produits transformés: les marchandises placées sous un régime de transformation et ayant subi des opérations de transformation
soit que les produits transformés résultent de la transformation de marchandises placées sous un régime de transformation
déclarations en douane dapurement du régime de transformation
30) "produits transformés": les marchandises placées sous un régime de transformation et ayant subi des opérations de transformation;
de recours au régime de perfectionnement actif ou passif, au régime de l'admission temporaire ou au régime de la destination particulière
de recours au régime de perfectionnement actif ou passif, au régime de ladmission temporaire ou au régime de la destination particulière
Demande ou autorisation de recours au régime de perfectionnement actif
Demande et autorisation de recours au régime de perfectionnement actif
Demande ou autorisation de recours au régime de perfectionnement passif
régime dadmission temporaire en exonération totale des droits à limportation — ...
Elle concerne un modèle de procédure de traitement procédural et ouvert.
Un dispositif comporte un matériel de traitement conçu pour exécuter une procédure de traitement du sang.
autorisation de perfectionnement actif
système triangulaire dans le régime du perfectionnement passif
octroi du bénéfice du régime du perfectionnement passif
les marchandises admises sous le régime du perfectionnement passif
autorisation de perfectionnement passif
Marchandises préalablement placées sous le régime du perfectionnement actif
Marchandises préalablement placées sous le régime du perfectionnement actif
Selon cette invention, des systèmes et des procédés de traitement du sang surveillent les conditions d'état du matériel lors d'une opération de traitement du sang.
régime du perfectionnement actif - système de la suspension
STP (Straight Through Processing) Procédure de traitement des transactions totalement automatisée.
(Straight Through Processing) : Procédure de traitement des transactions totalement automatisée.
marchandises placées sous le régime de la destination particulière ou du perfectionnement passif
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
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