a. des mesures et procédures donnant accès aux informations suivantes :

L'invention concerne un masque à oxygène pouvant être utilisé dans des actes d'endoscopie digestive haute et fournissant une concentration d'oxygène accrue pour maintenir l'oxygénation du patient.

l’introduction de procédures de contrôle des importations et des exportations comprenant la délivrance de certificats spécifiques;

les mesures et les procédures donnant accès aux informations suivantes concernant la fourniture par lopérateur de bois ou de produits dérivés mis sur le marché

L'ISO 15193:2009 s'applique à des procédures de mesure de référence permettant d'obtenir des grandeurs différentielles ou proportionnelles.

Chaque Partie adopte des procédures prévoyant la mainlevée rapide des produits admis au titre du présent article.

Par l'entremise de son autorité douanière, chacune des Parties adoptera des procédures qui prévoient la libération rapide des produits admis aux termes du présent article.

Par l'entremise de son autorité douanière, chacune des Parties adoptera des procédures qui prévoient la libération rapide des produits admis aux termes du présent article.

Les procédures sont formées par la vérification, la création d'annonces, l'achat et la fourniture et des procédures de règlement.

Adjudication lors de procédures d'appels d'offres à taux variable en euros destinées à fournir des liquidités

Le système de gestion des compétences prévoit des procédures pour

Le système de gestion des compétences prévoit des procédures pour

Des améliorations supplémentaires comprennent des procédés pour éviter des problèmes provoqués par des portes mal alignées et des procédés pour fournir un stockage d'article optimal.

la mise à la disposition de toute personne intéressée d'informations au sujet des procédures de signalement

Adjudication lors de procédures d'appels d'offres à taux fixe destinées à fournir des liquidités et à retirer des liquidités