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Dictionnaire anglais - français

PROCEDURE

DE LA PROCÉDURE

général - eur-lex.europa.eu
Reasons for initiating the procedure/extending the procedure

Description des raisons ayant conduit à louverture/extension de la procédure

général - eur-lex.europa.eu
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The efficiency of the business transfer plan in french law and in greek law
... It is the most efficient rescue mechanism thanks to its characteristics as well as to the role of the actors of the procedure....
... Il constitue le mécanisme de sauvetage le plus efficace grâce à ses caractéristiques et techniques ainsi que grâce au rôle des acteurs de la procédure....
général - core.ac.uk -
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Le bureau d'audiences publiques sur l'environnement (bape) : participation publique et évaluation environnementale au québec
... In 1978, Québec was the first Canadian province to endow itself of an environmental impact assessment procedure and of an independent institution, the « Bureau d'audiences publiques sur l'environnement » (BAPE) , in-charge of information and public consultation procedures....
... En 1978, le Québec fut la première province canadienne à se doter d'une procédure d'étude impact sur l'environnement et d'une institution indépendante, le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (BAPE), chargée de la procédure d'information et de participation du public....
général - core.ac.uk -
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Nouveau développement du droit administratif en chine
... This evolution has been marked by the implementation of a regulatory procedure and planning of legislative production, by the creation of an administrative jurisdiction in the form of specialized bodies for dealing with given litigation and a general...
... L'évolution législative semble maintenant devoir se poursuivre en priorité sur le terrain de la procédure administrative non contentieuse.
général - core.ac.uk - PDF: www.erudit.org
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Le protocole 14 bis à la convention européenne des droits de l’homme :un instrument (heureusement) éphémère
... A Protocol 14 bis set up a mechanism of variable geometry that included the essential provisions of Protocol 14 designed to speed up and simplify the Court’s procedure....
... Un protocole 14 bis a institué un mécanisme à géométrie variable qui reprend l’essentiel des dispositions du protocole 14 tendant à l’accélération et à la simplifi cation de la procédure devant la Cour....
général - core.ac.uk -
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Le médecin face à la justice : entretiens avec 15 généralistes ayant vécu une procédure judiciaire
... The consequences of such a procedure on general practitioners are unclear: is it very different from any undesirable event without a judiciary outcome, which, as is now asserted, causes the doctor to be...
... L’analyse de ces entretiens semi-dirigés s’est faite selon une méthode qualitative ; elle révèle un impact non négligeable de la procédure, avec deux moments de fragilité maximum pour le médecin : en début de procédure, et après la fin des poursuites en ce qui concerne les médecins dont la responsabilité...
santé / forme juridique de société - core.ac.uk - PDF: dumas.ccsd.cnrs.fr
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What is a procedure?The simple question “What is a procedure? ” is not so simple to answer, and its answer has far-reaching consequences throughout computer science....
général - core.ac.uk - PDF: www.cs.toronto.edu
Security event reporting procedureDirector of Security Submit comments NOTE: This procedure has been issued as an NMC Fleet Procedure; individual sites must authorize its use at their site in accordance with their site-specific review and approval process....
 PDF: citeseerx.ist.psu.edu
PROCEDURE

PROCÉDURE

général - eur-lex.europa.eu
type of procedure: restricted procedure or competitive procedure with negotiation

type de procédure: procédure restreinte ou procédure concurrentielle avec négociation

général - eur-lex.europa.eu
A distortion correcting method includes a preparation procedure, a correction procedure, a selection procedure, and a repetition procedure.

Le procédé de correction de distorsion selon l'invention inclut une procédure de préparation, une procédure de correction, une procédure de sélection, et une procédure de répétition.

informatique et traitement des données - wipo.int
Ordinary written procedure and silence procedure

Procédure écrite normale et procédure de silence

général - eur-lex.europa.eu
A more powerful computational procedure is created than Turing's computational procedure (digital computer procedure).

Une procédure de calcul plus performante que la procédure de calcul de Turing est créée (procédure informatique numérique).

informatique et traitement des données - wipo.int
The mobility procedure may be a cell handover procedure or a cell reselection procedure.

Ladite procédure de mobilité peut être une procédure de transfert ou une procédure de resélection de cellule.

électronique et électrotechnique - wipo.int
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Aperçu de la procédure communautaire de transaction
audience: researcher, professional, student, otherThe new settlement procedure introduced by the Commission in July 2008 brings about significant changes in conventional antitrust procedure....
...La procédure de transaction introduite par la Commission en juillet 2008 apporte du nouveau au droit processuel de la concurrence....
général - core.ac.uk - PDF: orbi.uliege.be
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Opérationnalité du profilage géographique au travers d'une démarche hypothético-déductive. état de l'art des contraintes et des facteurs.
... It aimed at filling the gap between the inductive demarche of environmental criminology and the deductive, operational procedure followed by geographic profilers....
... L’article cherche à combler le vide méthodologique entre la démarche inductive de la criminologie environnementale et la procédure déductive et opérationnelle suivie par les profileurs géographiques....
général - core.ac.uk - PDF: orbi.uliege.be
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Weighing stones in ancient mesopotamia
... In this paper, we propose a procedure for determining the solutions to these problems and consider the pedagogy underlying the mathematics....
... Dans cet article, nous proposons une procédure pour déterminer les solutions de ces problèmes et considérons la démarche pédagogique sous-jacente aux mathématiques....
général - core.ac.uk -
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Un modèle de trafic adapté à la volatilité de charge d'un service de vidéo à la demande: identification, validation et application à la gestion dynamique de ressources.
... As an essential step we also derive a heuristic identification procedure to calibrate all the model parameters and evaluate the performance of our estimator on synthetic time series....
... Nous proposons alors une procédure heuristique d'identification du modèle à partir de séries tem- porelles du nombre d'utilisateurs connectés au serveur....
général - core.ac.uk - PDF: core.ac.uk
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Calcul précis des déformations planes par la méthode de la grille. application à l'étude d'un multicristal d'aluminium
... For this purpose, a procedure has been proposed to obtain directly the strains from the grid images....
... Une procédure d'obtention directe des déformations à partir d'images de grilles a été proposée dans ce but....
général - core.ac.uk - PDF: core.ac.uk
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Local block bootstrap
... However, if the underlying stochastic structure is slowly changing with time, one may employ a local block-resampling procedure....
... Nous définissons une telle procédure et donnons un exemple de son applicabilité....
général - core.ac.uk - PDF: citeseerx.ist.psu.edu
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Faire parti(e) : construction et positionnement du prd dans le système politique mexicain
... This work also aims to highlight the dismissal procedure brought against the Mayor of Mexico in early 2005 and more generally, through the Mexican example, to understand the challenges facing the Latin American left on its...
... Ce travail vise aussi à éclairer la procédure de destitution engagée contre le maire de Mexico début 2005 et plus généralement à comprendre, à travers l’exemple mexicain, les défis à relever par les gauches latino-américaines...
Amérique / pouvoir exécutif et administration publique - core.ac.uk - PDF: spire.sciencespo.fr
procedure

acte administratif

pouvoir exécutif et administration publique - iate.europa.eu

procédure

pouvoir exécutif et administration publique / santé / gestion administrative / droit / informatique et traitement des données - iate.europa.eu acta.es
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Aperçu de la procédure communautaire de transaction
audience: researcher, professional, student, otherThe new settlement procedure introduced by the Commission in July 2008 brings about significant changes in conventional antitrust procedure....
...La procédure de transaction introduite par la Commission en juillet 2008 apporte du nouveau au droit processuel de la concurrence....
général - core.ac.uk - PDF: orbi.uliege.be
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Opérationnalité du profilage géographique au travers d'une démarche hypothético-déductive. état de l'art des contraintes et des facteurs.
... It aimed at filling the gap between the inductive demarche of environmental criminology and the deductive, operational procedure followed by geographic profilers....
... L’article cherche à combler le vide méthodologique entre la démarche inductive de la criminologie environnementale et la procédure déductive et opérationnelle suivie par les profileurs géographiques....
général - core.ac.uk - PDF: orbi.uliege.be
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Weighing stones in ancient mesopotamia
... In this paper, we propose a procedure for determining the solutions to these problems and consider the pedagogy underlying the mathematics....
... Dans cet article, nous proposons une procédure pour déterminer les solutions de ces problèmes et considérons la démarche pédagogique sous-jacente aux mathématiques....
général - core.ac.uk -
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Un modèle de trafic adapté à la volatilité de charge d'un service de vidéo à la demande: identification, validation et application à la gestion dynamique de ressources.
... As an essential step we also derive a heuristic identification procedure to calibrate all the model parameters and evaluate the performance of our estimator on synthetic time series....
... Nous proposons alors une procédure heuristique d'identification du modèle à partir de séries tem- porelles du nombre d'utilisateurs connectés au serveur....
général - core.ac.uk - PDF: core.ac.uk
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Calcul précis des déformations planes par la méthode de la grille. application à l'étude d'un multicristal d'aluminium
... For this purpose, a procedure has been proposed to obtain directly the strains from the grid images....
... Une procédure d'obtention directe des déformations à partir d'images de grilles a été proposée dans ce but....
général - core.ac.uk - PDF: core.ac.uk
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Local block bootstrap
... However, if the underlying stochastic structure is slowly changing with time, one may employ a local block-resampling procedure....
... Nous définissons une telle procédure et donnons un exemple de son applicabilité....
général - core.ac.uk - PDF: citeseerx.ist.psu.edu
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Faire parti(e) : construction et positionnement du prd dans le système politique mexicain
... This work also aims to highlight the dismissal procedure brought against the Mayor of Mexico in early 2005 and more generally, through the Mexican example, to understand the challenges facing the Latin American left on its...
... Ce travail vise aussi à éclairer la procédure de destitution engagée contre le maire de Mexico début 2005 et plus généralement à comprendre, à travers l’exemple mexicain, les défis à relever par les gauches latino-américaines...
Amérique / pouvoir exécutif et administration publique - core.ac.uk - PDF: spire.sciencespo.fr

circuit administratif

pouvoir exécutif et administration publique - iate.europa.eu

Procédure

général - eur-lex.europa.eu
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Aperçu de la procédure communautaire de transaction
audience: researcher, professional, student, otherThe new settlement procedure introduced by the Commission in July 2008 brings about significant changes in conventional antitrust procedure....
...La procédure de transaction introduite par la Commission en juillet 2008 apporte du nouveau au droit processuel de la concurrence....
général - core.ac.uk - PDF: orbi.uliege.be
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Opérationnalité du profilage géographique au travers d'une démarche hypothético-déductive. état de l'art des contraintes et des facteurs.
... It aimed at filling the gap between the inductive demarche of environmental criminology and the deductive, operational procedure followed by geographic profilers....
... L’article cherche à combler le vide méthodologique entre la démarche inductive de la criminologie environnementale et la procédure déductive et opérationnelle suivie par les profileurs géographiques....
général - core.ac.uk - PDF: orbi.uliege.be
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Weighing stones in ancient mesopotamia
... In this paper, we propose a procedure for determining the solutions to these problems and consider the pedagogy underlying the mathematics....
... Dans cet article, nous proposons une procédure pour déterminer les solutions de ces problèmes et considérons la démarche pédagogique sous-jacente aux mathématiques....
général - core.ac.uk -
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Un modèle de trafic adapté à la volatilité de charge d'un service de vidéo à la demande: identification, validation et application à la gestion dynamique de ressources.
... As an essential step we also derive a heuristic identification procedure to calibrate all the model parameters and evaluate the performance of our estimator on synthetic time series....
... Nous proposons alors une procédure heuristique d'identification du modèle à partir de séries tem- porelles du nombre d'utilisateurs connectés au serveur....
général - core.ac.uk - PDF: core.ac.uk
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Calcul précis des déformations planes par la méthode de la grille. application à l'étude d'un multicristal d'aluminium
... For this purpose, a procedure has been proposed to obtain directly the strains from the grid images....
... Une procédure d'obtention directe des déformations à partir d'images de grilles a été proposée dans ce but....
général - core.ac.uk - PDF: core.ac.uk
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Local block bootstrap
... However, if the underlying stochastic structure is slowly changing with time, one may employ a local block-resampling procedure....
... Nous définissons une telle procédure et donnons un exemple de son applicabilité....
général - core.ac.uk - PDF: citeseerx.ist.psu.edu
▷
Faire parti(e) : construction et positionnement du prd dans le système politique mexicain
... This work also aims to highlight the dismissal procedure brought against the Mayor of Mexico in early 2005 and more generally, through the Mexican example, to understand the challenges facing the Latin American left on its...
... Ce travail vise aussi à éclairer la procédure de destitution engagée contre le maire de Mexico début 2005 et plus généralement à comprendre, à travers l’exemple mexicain, les défis à relever par les gauches latino-américaines...
Amérique / pouvoir exécutif et administration publique - core.ac.uk - PDF: spire.sciencespo.fr

Mode opératoire

général - eur-lex.europa.eu
▷
Mesure de la répartition angulaire de la diffusion avec échange de charge par des atomes d'argon d'ions positifs d'argon 40, de palladium 108 et d'uranium 238 d'énergie égale à 30 kev
Description of the method used and of the experimental arrangement and procedure....
...Description de la méthode employée, du dispositif expérimental, du mode opératoire....
recherche et propriété intellectuelle - core.ac.uk -
▷
Méthode des scénarios et communication des organisations
The article presents the genesis, the procedure and some examples of implementation of the method of the scenarios, in the field of the social intervention....
...L’article présente la genèse, le mode opératoire et des exemples de mise en application, dans le champ de l’intervention sociale, de la méthode des scénarios....
recherche et propriété intellectuelle - core.ac.uk -
▷
Synthèse des hydroxydes de cobalt du groupe de 1'hétérogénéité dans des conditions normales de température et de pression. influence de la silice, du cuivre et du nickel
A laboratory procedure that recreates the conditions of the genesis of the cobalt hydroxides belonging to the heteroge -nite type Co.O.OH...
...Un mode opératoire recréant les conditions de genèse des hydroxydes de cobalt du type de l'hétérogénéité Co.O.OH...
général - core.ac.uk -
▷
Photopolymérisation de formulations composites : étude de l’évolution des propriétés optiques
... Modeling based on four-flux theory was used to describe radiation evolution in terms of sample thickness in order to optimize the most appropriate operating procedure of the desired material....
... Une modélisation basée sur un modèle à 4 flux décrivant l’évolution du rayonnement dans l’épaisseur de l’échantillon permet d’optimiser le mode opératoire le plus adapté au matériau visé
général - core.ac.uk - PDF: tel.archives-ouvertes.fr
▷
▷
Les courbes de déshydratation des minéraux. mode opératoire pour l'enregistrement des courbes de déshydratation à température régulièrement croissante et intérêt de cette méthode.... Mode opératoire pour l'enregistrement des courbes de déshydratation à température régulièrement croissante et intérêt de cette méthode....
général - core.ac.uk -
procedure

procédé

santé / économie / électronique et électrotechnique - acta.es iate.europa.eu
The calibration and correction procedure performs an automatic calibration procedure and gray level linearity procedure.

L'invention concerne un procédé de calibration et de correction d'un lecteur d'empreintes digitales, qui permet de réaliser une calibration automatique et une opération de linéarité des niveaux de gris.

informatique et traitement des données - wipo.int
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Massage with guinea-pig and diagnosis in peruvian traditional medicine
This is a compared observation between the diagnosis assessed by the clinical examinations of patients and the diagnostic properties of the traditional procedure of massage with guinea-pig (guinea-pig, Cavia porcellus ou Cavia cobayo)....
...Il s’agit d’une observation comparée entre le diagnostic établi par les examens cliniques des patients et les propriétés de diagnostic du procédé traditionnel du massage avec le cobaye (cochon d’Inde, Cavia porcellus ou Cavia cobayo)....
santé - core.ac.uk - PDF: core.ac.uk
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Introduction de la texture cubique {100} dans lesdispositifs electrotechniques:de la metallurgie a la modelisation
...{100}.The metallugic synthe sis of this texture was obtained from a procedure which associates crossrolling, surface energy and aluminium....
...{100}.La synthèse métallurgique de cette texture a été obtenue à partir d'un procédé associant laminagecroisé, énergie de surface et aluminium....
électronique et électrotechnique - core.ac.uk -
PROCEDURE

1 PROCÉDURE

général - eur-lex.europa.eu

MODE OPÉRATOIRE

général - eur-lex.europa.eu
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Mesure de la répartition angulaire de la diffusion avec échange de charge par des atomes d'argon d'ions positifs d'argon 40, de palladium 108 et d'uranium 238 d'énergie égale à 30 kev
Description of the method used and of the experimental arrangement and procedure....
...Description de la méthode employée, du dispositif expérimental, du mode opératoire....
recherche et propriété intellectuelle - core.ac.uk -
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Méthode des scénarios et communication des organisations
The article presents the genesis, the procedure and some examples of implementation of the method of the scenarios, in the field of the social intervention....
...L’article présente la genèse, le mode opératoire et des exemples de mise en application, dans le champ de l’intervention sociale, de la méthode des scénarios....
recherche et propriété intellectuelle - core.ac.uk -
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Synthèse des hydroxydes de cobalt du groupe de 1'hétérogénéité dans des conditions normales de température et de pression. influence de la silice, du cuivre et du nickel
A laboratory procedure that recreates the conditions of the genesis of the cobalt hydroxides belonging to the heteroge -nite type Co.O.OH...
...Un mode opératoire recréant les conditions de genèse des hydroxydes de cobalt du type de l'hétérogénéité Co.O.OH...
général - core.ac.uk -
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Photopolymérisation de formulations composites : étude de l’évolution des propriétés optiques
... Modeling based on four-flux theory was used to describe radiation evolution in terms of sample thickness in order to optimize the most appropriate operating procedure of the desired material....
... Une modélisation basée sur un modèle à 4 flux décrivant l’évolution du rayonnement dans l’épaisseur de l’échantillon permet d’optimiser le mode opératoire le plus adapté au matériau visé
général - core.ac.uk - PDF: tel.archives-ouvertes.fr
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Les courbes de déshydratation des minéraux. mode opératoire pour l'enregistrement des courbes de déshydratation à température régulièrement croissante et intérêt de cette méthode.... Mode opératoire pour l'enregistrement des courbes de déshydratation à température régulièrement croissante et intérêt de cette méthode....
général - core.ac.uk -

LA PROCÉDURE

général - eur-lex.europa.eu
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« cretins » and « idiots » in an austrian alpine valley in the late 19th and early 20th centuries: interests, social norms, and institutions involved in the attribution of « imbecility »
... Proceeding from exemplary case histories, first the interests and strategies involved in the procedure of legal incapacitation and in the social environment's attitudes towards the « mentally disabled » are considered, and second, the different concepts of normalcy and...
... À partir d'études de cas exemplaires, l'auteur étudie d'une part les intérêts et les stratégies engagés dans la procédure judiciaire en question, ainsi que dans les attitudes du milieu social à l'égard des « handicapés mentaux », et d'autre part les différentes conceptions de la normalité...
général - core.ac.uk - PDF: journals.openedition.org
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Les codes de procédure civile français et hellénique face à l'accès du consommateur à la justice
The present article deals with some provisions of French and Greek Codes of Civil Procedure in the context of a fundamental requirement of the industrial society, i.e....
...nécessaire.Afin de répondre à cette triple exigence, il serait opportun d'introduire, d'une part, la procédure d'injonction de faire, à l'instar de l'injonction de payer, prévue déjà dans les deux pays, ainsi que d'aménager les dispositions applicables aux « petits litige
général - core.ac.uk -
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La réforme de la procédure civile russe
In 2002 the new Russian Code of civil Procedure was enacted and came into force in 2003....
...Le nouveau code de la procédure civile russe a été adopté en 2002....
général - core.ac.uk -

méthode

économie - iate.europa.eu
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Des cartes pour la méthode.Au titre évocateur de « Des cartes pour la méthode », Jean Bonnier, Secrétaire général de l'Association Forêt Méditerranéenne, présente le contexte dans lequel ont été pensées et organisées ces rencontres, ainsi que la...
général - core.ac.uk - PDF: documents.irevues.inist.fr
Methode uva : quelles realites ?International audienceCette publication s'applique à montrer que la Méthode UVA : est une évolution de la Méthode GP en identifiant les similitudes et les différences ; elle n'est pas une méthode de répartition comptable en montrant qu'elle repose...
 PDF: halshs.archives-ouvertes.fr

mode opératoire

économie / pouvoir exécutif et administration publique - iate.europa.eu
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Mesure de la répartition angulaire de la diffusion avec échange de charge par des atomes d'argon d'ions positifs d'argon 40, de palladium 108 et d'uranium 238 d'énergie égale à 30 kev
Description of the method used and of the experimental arrangement and procedure....
...Description de la méthode employée, du dispositif expérimental, du mode opératoire....
recherche et propriété intellectuelle - core.ac.uk -
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Méthode des scénarios et communication des organisations
The article presents the genesis, the procedure and some examples of implementation of the method of the scenarios, in the field of the social intervention....
...L’article présente la genèse, le mode opératoire et des exemples de mise en application, dans le champ de l’intervention sociale, de la méthode des scénarios....
recherche et propriété intellectuelle - core.ac.uk -
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Synthèse des hydroxydes de cobalt du groupe de 1'hétérogénéité dans des conditions normales de température et de pression. influence de la silice, du cuivre et du nickel
A laboratory procedure that recreates the conditions of the genesis of the cobalt hydroxides belonging to the heteroge -nite type Co.O.OH...
...Un mode opératoire recréant les conditions de genèse des hydroxydes de cobalt du type de l'hétérogénéité Co.O.OH...
général - core.ac.uk -
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Photopolymérisation de formulations composites : étude de l’évolution des propriétés optiques
... Modeling based on four-flux theory was used to describe radiation evolution in terms of sample thickness in order to optimize the most appropriate operating procedure of the desired material....
... Une modélisation basée sur un modèle à 4 flux décrivant l’évolution du rayonnement dans l’épaisseur de l’échantillon permet d’optimiser le mode opératoire le plus adapté au matériau visé
général - core.ac.uk - PDF: tel.archives-ouvertes.fr
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Les courbes de déshydratation des minéraux. mode opératoire pour l'enregistrement des courbes de déshydratation à température régulièrement croissante et intérêt de cette méthode.... Mode opératoire pour l'enregistrement des courbes de déshydratation à température régulièrement croissante et intérêt de cette méthode....
général - core.ac.uk -

Régime

général - eur-lex.europa.eu

filière

pouvoir exécutif et administration publique - iate.europa.eu
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Diagnostic et perspectives de développement de la filière volaille biologique des pays de la loireL’étude les perspectives de la filière volailles de chair biologique constitue une déclinaison d’un programme de recherche régional : ARPENT-Bio visant à comprendre les dynamiques de filières biologiques régionales...
général - core.ac.uk - PDF: core.ac.uk
Durabilité systémique de la filière du riz camarguais: comparatif et interaction entre la sous-filière bio et conventionnelleLa durabilité de la filière du riz camarguais se pose avec une acuité particulière....
 PDF: orgprints.org

Publications scientifiques

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Écrire l'histoire : le choix du vers ou de la prose aux xiie et xiiie siècles
... The interest for the method of procedure, which generally induces the choice of prose instead of verse, leads to a new reflection upon history, its links with literature and fiction, and it gives way to different...
...Au XIIe siècle, l'invention du discours historique se produit de manière privilégiée dans des œuvres qui, adaptant les légendes de l'Antiquité et/ou retraçant l'histoire d'un peuple ou d'une dynastie, mettent au point, dans l'espace du couplet octosyllabique, des procédés littéraires inédits en romanz, dont un protocole descriptif chargé de restituer les couleurs du passé....
général - core.ac.uk -
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Développement d’une vidéo didactique d’aide à l’exérèse initiale d’un naevus suspect en cabinet de médecine générale
The initial excision of a suspicious nevus is an achievable procedure to general practitionners (GP)....
... La poursuite des antithrombotiques est le plus souvent recommandée....
général - core.ac.uk -
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De nouvelles formes de concentration industrielle
... These two elements result in new horizontal and vertical relations : horizontal involving the development of relations of cooperation between groups such as new agreement procedures ; vertical in subcontracting relations illustrated in this paper with reference to the case of the French aerospace industry....
... Ces deux aspects donnent lieu à de nouvelles relations horizontales et verticales : horizontales où apparait très nettement le poids des relations de coopération entre groupes comme nouvelle procédure d'entente ; verticales dans les relations de sous-traitance que nous illustrons ici par le cas de l'aéronautique française.
général - core.ac.uk - PDF: www.persee.fr
▷
Davis and putnam 40 years later: a first experimentation.
This paper presents an experimental study of the very popular Davis and Putnam procedure, as stated in its original version of 1960....
... Certaines caracteristiques propres a cette approche sont egalement mises en evidence par le biais d'une etude approfondie de son comportement sur des instances aleatoires....
général - core.ac.uk - PDF: citeseerx.ist.psu.edu
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La lune, c’est la moitié du soleil qui sort la nuit
... Whatever their age, the morphosemantic exploration procedures are activated when the child doesn’t know the referent....
...Cet article explore, à travers un corpus de définitions naturelles d’enfants, le double fonctionnement référentiel et sémiotique de la langue, comment se mettent en place progressivement la valeur dénominative et la structuration du lexique....
démographie et population / vie sociale - core.ac.uk - PDF: journals.openedition.org
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Vers un renforcement du contrôle de la régularité de la procédure ?peer reviewedaudience: researcher, professional, student, otherL’article 235bis du Code d'instruction criminelle consacre, lors du règlement de la procédure ou dans les autres cas de saisine , l’obligation pour la chambre des mises en accusation de contrôler, à la demande du ministère public ou d’une des parties, la...
général - core.ac.uk - PDF: orbi.uliege.be
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Décret du 9 octobre 1789 sur la réforme de la procédure criminelleDécret du 9 octobre 1789 sur la réforme de la procédure criminelle....
général - core.ac.uk -
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Droit des difficultés économiques (note cass. com. 14 oct. 2014, n°13-24-555)La Cour de cassation juge que la créance de taxe foncière n'est pas née pour les besoins du déroulement de la procédure au sens de l'article L.641-13,I...
justice - core.ac.uk -
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L'accession à l'omc : quelles stratégies pour quelle intégration à la mondialisation ?... Enfin, nous analysons les équilibres d'économie politique domestique propres à l'Algérie comme variable déterminante du déroulement de la procédure d'accession, et plus largement de l'insertion internationale du pays
Europe - core.ac.uk - PDF: halshs.archives-ouvertes.fr
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Vii - la procédure législative ordinaire... VII - La procédure législative ordinaire....
sources et branches du droit - core.ac.uk -

Synonymes et termes associés anglais

PROCEDURE

•

Procedure

•

procedure

•

functioning

•

process of a court

•

check-room

[...]

left-luggage room

•

cloakroom

•

spinning nozzle

•

TEST PROCEDURE

•

Speed

•

hot pursuit

•

protocol

•

Incompatibilities for the members INFORMATION REPORTS INTERPRETATION OF THE RULES OF PROCEDURE L LIMITATION OF SPEAKING TIME M MAJORITIES REQUIRED (A) For election

•

operation

•

prosecution

•

1 PROCEDURE

•

proceedings

•

I. FACTS 1. Procedure

•

process

•

technical process

•

deposit

•

running

•

DESCRIPTION OF THE METHOD

•

adjective law

•

roller head

•

roller die

•

administrative channel

•

OPERATION MODES

•

administrative act

•

Engine speed

•

tracking

•

Test procedure

•

Conduct of the procedure

•

PROCEDURAL ASPECTS

•

approach

•

Method

•

setpoint

•

Insurance schemes

•

test procedure

•

subject combination

•

modus operandi

•

MO

•

course of guard-rails

•

method

•

administration measure

•

Scheme

•

Engine Speed

•

judicial proceedings

•

legal proceedings

•

draw-die

•

administration

•

tap & die

•

instruction

•

distribution channel

•

channel of distribution

•

chain of distribution

•

distribution chain

•

detention

•

bolchline

•

bolch

•

bolch line

•

bolsh

•

Observation period Observation period should be 21 days.

•

tender

•

training programme

•

draw-plate

•

stream

•

SCHEME

•

Procedural provisions

•

act of administration

•

act of management

•

Operating conditions

•

proceeding

•

Normal overnight charge procedure

•

spinneret

•

Measurement method

•

procedural law

•

task method

•

function

•

adjudicatory proceeding

•

OPERATING MODE

•

pursuit

•

Process

•

Test procedures

•

official act

•

administrative procedure

•

individual act

•

drawing plate

•

manufacturing process

•

Type of operation

•

administrative deed

•

operating procedure

•

administrative decision

•

Ltd

•

legal procedure

•

Conduct of the Procedure

•

latch

•

spinnaret

•

throat

•

card throat

•

TESTING PROCEDURE

•

processus

•

General operating conditions

•

Conduct of the proceedings

•

pledge deposit

•

cutting-tool

•

type

•

deposit system

•

metier

•

follow-up

•

Procedural

•

modus operandi of the kidnapping

•

screw stock

•

working

•

Conduct of procurement

•

Test procedure description

•

method of operation

•

wire drawing die

•

die

•

set point

•

method process

•

sector

•

administrative action

•

operating mode

•

binding

•

circular die

•

extrusion die

•

ledger

•

stock

•

pipe stock

•

PROCEDURES

•

Method of operation

•

Measure

•

option

•

processing route

•

policy

•

procedures

•

protocole

•

die (drawing)

•

extruder die

•

sub-program

•

program

•

routine

•

threading die

•

lifeline

•

spin nozzle

•

Method of Operation

•

Procedure The procedure for new aid is laid down in Article 1in Part I of Protocol 3.

•

path

•

jet

•

spinnerette

•

Exemples anglais - français

procedure

protocole
sciences - techdico

Traductions en contexte anglais - français

Union transit procedure/common transit procedure — …

représentant 100/30 % de la partie du montant de référence correspondant à un montant destiné à couvrir des dettes douanières et dautres impositions ayant pris naissance, équivalent à la somme des montants figurant au point 1 ter

général - eur-lex.europa.eu


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Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,

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