WPS 2.5.2 poursuit l'augmentation du nombre d'éléments de langage pris en charge, avec de nouvelles instructions de procédure, options et options système.

Procédures de collecte des déclarations de soutien

La requête en pourvoi doit avoir le contenu prévu à l'article 112, paragraphe 1, du règlement de procédure.

Procédure: déclarations du Conseil et de la Commissoin suivies d'un débat (avec résolution)

Procédure: déclarations du Conseil et de la Commission sans résolution

Procédure: déclarations du Conseil et de la Commission (sans résolution)

Procédure: déclarations du Conseil et de la Commission, sans résolution

Procédure: déclaration du Conseil et de la Commission (sans résolution)

Les instructions simples, comme les affectations ou les appels de procédure, peuvent se combiner pour former des boucles, des instructions conditionnelles ou d'autres instructions structurées.

Le mémoire en réponse doit avoir le contenu prévu à l'article 115, paragraphe 2, du règlement de procédure.

Le mémoire en défense doit avoir le contenu prévu à l'article 40, paragraphe 1, du règlement de procédure.

Le mémoire en réponse doit avoir le contenu prévu à l'article 141, paragraphe 2, du règlement de procédure.

Consigne : Lisez attentivement chacun des énoncés suivants.

Procédures de collecte des déclarations de soutien

Procédure: déclarations du Conseil et de la Commission suivies d'un débat