procédure radiologique médicale»: toute procédure concernant des expositions à des fins médicales,
52) "procédure radiologique médicale": toute procédure donnant lieu à une exposition à des fins médicales;
52) " procédure radiologique médicale " : toute procédure donnant lieu à une exposition à des fins médicales ;
procédure radiologique médicale»: toute procédure concernant des expositions à des fins médicales,
69° « procédure radiologique médicale » : toute procédure donnant lieu à une exposition à des fins médicales ;
procédure radiologique médicale : toute procédure concernant des expositions à des fins médicales;
Procédure concernant l'examen des rapports étatiques
Abstract/Citation: Modifie le point n° 5 relatif aux fonds.
RAISONS AYANT CONDUIT À LOUVERTURE ET À LEXTENSION DUNE PROCÉDURE FORMELLE DEXAMEN CONCERNANT DEXIA APRÈS LA DÉCISION CONDITIONNELLE
clôturant la procédure dexamen concernant les mesures imposées par le Brésil à légard des importations de produits textiles
V. Règlement applicable à la procédure administrative concernant l'enregistrement abusif de noms de domaine
C. La procédure relative à une demande d’accès du public à des documents officiels
V. Règlement applicable à la procédure administrative concernant lenregistrement abusif de noms de domaine
RSE et procédure de diligence en matière de droits de l'homme pour les PME
[§338-16] Procédure concernant les certificats de naissance ultérieurs et modifiés
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод