Voir le chapitre 16 des présentes orientations.

Les présentes lignes directrices entrent en vigueur à la date de leur adoption.

Les présentes lignes directrices entrent en vigueur à la date de leur adoption.

Les présentes orientations veulent s'opposer à une telle dévalorisation.

Ce n’est pas le but des lignes directrices actuelles.

Aux fins de l'appréciation des aides d'État, les présentes lignes directrices établissent une distinction entre les réseaux classiques et les réseaux NGA.

Ci-dessous, nous vous proposons le guide d’une maintenance adéquate de vos instruments chirurgicaux.

Politiques et procédures présentent les lignes directrices pour les employés et la société de gestion.

Les présentes lignes directrices ont été préparées pour être utilisées conjointement avec les lignes directrices de l’OIE pour l’évaluation de la qualité des laboratoires.

Commentaire final: nous procédons donc à un appel aux utilisateurs des présentes Lignes Directrices.

Ces orientations font l objet d un réexamen par l EIOPA.

Les présentes directives fournissent ainsi des orientations pour de nouveaux plans de recapitalisation et prévoient la possibilité dadapter les plans existants.

Les définitions de certains termes utilisés dans le contexte des présentes lignes directrices sont rappelées ci-dessous par souci de clarté

Les présentes lignes directrices examinent les quatre conditions énoncées à l’article 101, paragraphe 3, du TFUE, à savoir:

Ces directives aideront les inspecteurs du poisson dans leurs fonctions.