et d’en éliminer les produits qui risquent d’être illégaux.

Une enquête sur une éventuelle infraction à la loi par une personne

Lisez bien les conditions imposées par Omegle pour ne pas être dans l'illégalité.

Qu’est-ce qui a été fait pour enquêter sur la négligence potentielle?

Une entorse possible à la convention européenne des droits de l’Homme.

La première question est celle dune éventuelle infraction pénale.

La première question est celle d’une éventuelle infraction pénale.

Comment avez-vous eu connaissance de l'infraction potentielle ?

Les enquêteurs envisagent une éventuelle infraction aux règles de sécurité.

une éventuelle violation de la loi de conservation de l'énergie

Notre politique exige que toute personne ayant connaissance de toute éventuelle violation de ce Code ou de toute politique ou exigence légale de la société, signale cette éventuelle violation.

S'il n'est pas possible d'attribuer des ressources suffisantes afin d'enregistrer toutes les violations possibles dans un laps de temps donné, l'unité d'enregistrement de violation peut ignorer une violation potentielle non prioritaire.

Notre politique exige que toute personne ayant connaissance de toute éventuelle violation de ce Code ou de toute politique ou exigence légale de la société, signale cette éventuelle violation.

Notre politique exige que toute personne ayant connaissance d’une éventuelle violation de ce Code ou de toute autre politique ou exigence légale de Premiere Global Services, nous signale cette éventuelle violation.

Notre politique exige que toute personne ayant connaissance de toute éventuelle violation de ce Code ou de toute politique ou exigence légale de la société, signale cette éventuelle violation.