Les brevets sont de différents types comme les brevets chimiques, biologiques des brevets des brevets, des brevets logiciels méthode d'affaires de brevets, petits brevets ou de brevets d'innovation en design et brevet de plante.
Les données de brevets au service de la recherche de brevets, de l’analytique et de la gestion des brevets
Les données brevet au service de la recherche de brevets, de l'analytique et de la gestion des brevets
La traduction de brevets et de textes s'y rapprochant, par ex. les textes de demande de brevet dans les offices de brevets et surveillance de brevets internationaux.
Un examinateur de brevets déterminera si votre demande est conforme à la Loi sur les brevets et aux Règles sur les brevets.
lettres patentes » Les lettres patentes telles que modifiées par lettres patentes supplémentaires, le cas échéant.
Lettres patentes initiales et supplémentaires (maintenant les statuts)
lettres patentes » Les lettres patentes telles que modifiées par lettres patentes supplémentaires, le cas échéant.
lettres patentes Les lettres patentes telles que modifiées par lettres patentes supplémentaires, le cas échéant. (letters patent)
(5) Les lettres patentes ou lettres patentes supplémentaires rectifiées peuvent porter la date des lettres patentes ou des lettres patentes supplémentaires qu’elles remplacent.
Un agent de brevets rédige une demande de brevet d'invention et dépose la demande au Bureau des brevets.
Nous avons obtenu un brevet d'invention de monocoque en 2008 (numéro de brevet : ZL20061008635).
Loi modifiant la Loi sur les brevets (contrefaçon d'un brevet d'invention)
(1) Un brevet d'invention, un brevet de courte durée, un brevet eurasien et un brevet européen validé confèrent à leur titulaire le droit exclusif d'exploiter l'invention pour toute la durée du brevet.
Nous faisons des recherches poussées dans des bases de données brevets et non-brevets.
Elles sont affectées comme ces dernières par la "démonétisation" des brevets dits "Standard essential" ou SEP.
Demande internationale de brevet : demande de brevet déposée conformément au Traité de coopération en matière de brevets (PCT).
2) Violation de brevet : utilisation non autorisée d’un brevet de conception ou d’un brevet d’utilité délivré par les autres personnes.
< Violation de brevet: Utilisation non autorisée du brevet de conception ou du brevet d’utilité concédé par d’autres personnes.
Brevets Législation sur les brevets 1995 20 ans renouvelables Traité de Coopération en matière de Brevets (PTC)
Violation de brevet : utilisation non autorisée d’un brevet de conception ou d’un brevet d’utilité délivré par les autres personnes.
Violation de brevet : utilisation non autorisée d’un brevet de conception ou d’un brevet d’utilité délivré par les autres personnes.
Brevets Patent ordinance 1997 20 ans – Traité de coopération en matière de brevets
Cuirs et peaux vernis ou plaqués
Brevets Législation sur les brevets 1977 20 ans Le Traité de coopération en matière de brevets (PCT)
2) Violation de brevet : utilisation non autorisée d’un brevet de conception ou d’un brevet d’utilité délivré par les autres personnes.
Cuirs et peaux vernis ou plaqués
cuirs et peaux vernis ou plaqués
Ces brevets sont appelés «brevets essentiels à une norme» – ou brevets SEP (« standard essential patents »).
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k, -2000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k, -2000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод