Ils prévoient en particulier des règles concernant
À cette fin, elle devra en particulier élaborer un plan de financement annuel et formuler sa politique d'entreprise sur cette base.
En effet, l'art. 190 al. 2 LDIP, qui est exhaustif, n'érige en particulier pas l'arbitraire en motif de recours contre une sentence arbitrale internationale.
Ils prévoient en particulier des règles concernant
En particulier, l'évaluation détermine si le programme
Chaque instruction particulière demande à l'appareil en question de revenir à un état particulier, dans lequel il avait fourni une réponse particulière.
Ce règlement intérieur définit les conditions de travail, en particulier à légard
Il est ainsi possible d'établir une communication, notamment dans un programme pièce.
les normes de souscription du programme ABCP fixent des critères minimaux d'éligibilité des actifs, qui, en particulier
Juridiquement, Eurosur constitue un cadre commun pour
La loi particulière peut fixer d’autres délais de péremption.
Il ne désigne pas un régime politique particulier.
Les critères fondamentaux suivants établissent la juridiction dans des cas particuliers:
La loi particulière peut fixer d'autres délais de péremption.
La Commission arrête les modalités dapplication de la présente section, et notamment
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод