elle détient des droits de propriété sous forme de titres de capitaux propres ou dintérêts similaires (voir paragraphes B85V et B85W).
Les droits de propriété sont normalement transférables.
Le Canada détient tous les droits de propriété sur les données.
Le Canada conserve tous les droits de propriété sur les données.
ou parce que ces renseignements se rattachent aux droits de propriété d’une personne.
le pourcentage des titres de participation des détenteurs de participations ne donnant pas le contrôle
Est également fournie une place de marché pour les intérêts des détenteurs dans les abonnements.
le pourcentage des droits de vote des détenteurs de participations ne donnant pas le contrôle, sil est différent du pourcentage des titres de participation
les participations ne donnant pas le contrôle dans lactif net des filiales consolidées sont identifiées séparément des parts dintérêt de la société mère dans leur capital.
LionOre a des intérêts dans quatre mines produisant du nickel et une mine dor.
Tensions entre l’indépendance éditoriale et les intérêts des propriétaires.
L'invention concerne des procédés de translation de participation financière en biens réels par la génération d'intérêts surgissants provenant des bénéfices liés au terrain.
Chaque portefeuille d'art comprend une ou plusieurs œuvres d'art. Des intérêts de propriété de la pluralité de portefeuilles d'art sont mis en commun dans une entité de propriété légale ayant un nombre d'actions total initial.
Kozikowski détient également des participations dans StarWise Therapeutics.
lentité na pas encore identifié dinvestisseurs appropriés pour remplacer ceux qui ont obtenu le remboursement de leurs parts; ou
2. c’est une entité qui n’a normalement pas de titres de propriété transférables.
Une entité qui n'a normalement pas de titres de propriété transférables...
Je confirme également la présence d’ossements sur certains navires.
également la présence d’ossements sur certains navires.
(iv) soit des titres de créance qui sont largement distribués,
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод