Utilisé en dehors des limites approuvées, ses effets nocifs sur la santé mentale et physique peuvent être dangereux.

Les risques pour les pilotes et les passagers sont accrus lorsqu'un aéronef est exploité en dehors de ses limites approuvées.

Les risques pour les pilotes et les passagers sont accrus lorsqu’un aéronef est exploité en dehors de ses limites approuvées.

Plus de trois millions de Canadiens ne sont pas assurés, ou le sont insuffisamment, pour les médicaments d’ordonnance.

La consommation d'alcool à l'extérieur des endroits approuvés par les autorités est illégale et peut mener à des arrestations et/ou des amendes et des peines d'emprisonnement.

La consommation d’alcool ailleurs que dans les endroits approuvés par les autorités est illégale et peut mener à l’arrestation ainsi qu’à l’imposition d’amendes et de peines d’emprisonnement.

La consommation d’alcool à l’extérieur des endroits approuvés est illégale et peut mener à des arrestations ou des amendes et à des peines d’emprisonnement.

Juin 1994: Le Nouveau-Brunswick invoque le règlement médical des services de paiement pour interdire aux médecins de pratiquer des avortements en dehors des centres médicaux agréés.

toute modification en dehors du périmètre autorisé ;

les modifications se situant en dehors du champ des spécifications, des limites ou des critères dacceptation ayant été approuvés

Asile Initiative pour reloger les requérants hors de Suisse

Les bruits de chantier ou de travaux en dehors des heures autorisées

Initiative pour reloger les requérants hors de Suisse

Plans d'études approuvés par le Conseil participatif du 12 mai 2010

les bruits de chantier ou de travaux en dehors des heures autorisées ;