pour les travailleurs salariés et non salariés à l'exception des agriculteurs non salariés

Travailleurs salariés et non salariés et membres de leur famille résidant avec eux; membres de la famille des travailleurs au chômage

pour les travailleurs salariés et non salariés à l'exception des agriculteurs non salariés:

Taux horaire de formation dispensée aux personnes occupées

Définitions relatives aux personnes occupées et aux chômeurs

régime de pension complémentaire des travailleurs salariés

Les travailleurs salariés et certaines catégories d’indépendants.

Le traité ne prévoit pas de compétences autres que celles prévues à l'article 308 pour prendre des dispositions appropriées dans le domaine de la sécurité sociale en ce qui concerne les personnes autres que les travailleurs salariés

Le traité ne prévoit pas d'autres pouvoirs que ceux visés à l'article 308 pour prendre des mesures appropriées dans le domaine de la sécurité sociale des personnes autres que les travailleurs salariés.

Au cas où le formulaire est établi par une institution grecque, hongroise ou britannique de travailleurs salariés ou non salariés. (9

Personnes employées à temps partiel parce quelles ont des enfants ou des adultes handicapés à charge, en pourcentage du nombre total demployés.

d. Les prestations familiales : régimes des travailleurs salariés et des travailleurs indépendants.

Caisse nationale d'assurance-vieillesse des travailleurs salariés

Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés

a. L'assurance maladie-invalidité : régimes des travailleurs salariés et des travailleurs indépendants.

c. L'assurance maladie-invalidité : régimes des travailleurs salariés et des travailleurs indépendants.

90 Régimes de pension pour les salariés et les non-salariés

Pour le régime d'assurance pension des non salariés: exercice d'une activité non salariée en Grèce et d'une activité salariée dans un autre État membre.

cotisations sociales des non-salariés

Durée totale dassurance au régime belge de sécurité sociale des — salariés — non-salariés

loi sur les pensions des travailleurs non salariés

Mise en œuvre en ce qui concerne les travailleurs indépendants

aux contrats individuels des travailleurs indépendants

aux régimes à membre unique des travailleurs indépendants

cotisations sociales à la charge des travailleurs indépendants

introduire limposition forfaitaire pour les travailleurs indépendants

droits de séjour des travailleurs non salariés

droits de demeurer des travailleurs non salariés

Travailleurs non salariés (uniquement pour les radiologues

droits d'entrée des travailleurs non salariés

En ce qui concerne le régime d'assurance pension pour travailleurs non salariés: exercice d'une activité non salariée en Grèce et d'une activité salariée dans un autre État membre.

au point a) ii), les termes (loi sur lassurance-incapacité de travail des travailleurs non-salariés) sont remplacés par les termes (loi relative aux prestations dinvalidité des travailleurs non-salariés).

Durée totale dassurance aux régimes italiens de sécurité sociale des salariés et des non-salariés

20 Régimes de pension pour les non-salariés

Durée totale dassurance aux régimes français de sécurité sociale des salariés et des non-salariés: …

Durée totale dassurance aux régimes chypriotes de sécurité sociale des salariés et des non-salariés: …

b) Les travailleurs indépendants doivent produire des preuves attestant qu'ils sont des travailleurs indépendants.

b) Les travailleurs indépendants doivent produire des preuves attestant qu'ils sont des travailleurs indépendants.

– travail/activité professionnelle (pour les travailleurs indépendants et salariés),