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Dictionnaire anglais - français

Other charges

Autres droits

général - eur-lex.europa.eu
However, EUTM Mali shall not be exempt from fees or other charges that represent payment for services rendered.

Cependant, l'EUTM Mali n'est pas exempte des redevances ou autres droits perçus en rémunération de services rendus.

gestion comptable - eur-lex.europa.eu
fees or other charges commensurate with the cost of services rendered.

des redevances ou autres droits proportionnels au coût des services rendus.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
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Conformal properties of charges in scalar–tensor gravitiesWe study the behaviour under conformal transformations of energy and other charges in generic scalar–tensor models....
général - core.ac.uk - PDF: authors.library.caltech.edu
Panama canal traffic and tolls,... Manchester Canal, "ship dues" and other charges payable by shipowners.--VII....
 PDF: hdl.handle.net
The english plastic bag charge changed behavior and increased support for other charges to reduce plastic waste... Increased support for the plastic bag charge in turn predicted greater support for other charges to reduce plastic waste, suggesting a “policy spillover” effect....
 PDF: doaj.org
The english plastic bag charge changed behaviour and increased support for other charges to reduce plastic waste... Increased support for the plastic bag charge in turn predicted greater support for other charges to reduce plastic waste, suggesting a ‘policy spillover’ effect....
 PDF: orca.cf.ac.uk
other charges

autres charges

général - eur-lex.europa.eu
Other charges, including value adjustments

Autres charges, y compris les corrections de valeur

politique tarifaire - eur-lex.europa.eu
Other charges, not shown under other headings (including value adjustments).

Il s'agit des autres charges, non reprises sous d'autres postes (y compris les corrections de valeur).

politique tarifaire - eur-lex.europa.eu
32 47 0 Other charges, including value adjustments

32 47 0 Autres charges, y compris les corrections de valeur

politique tarifaire - eur-lex.europa.eu
other charges imposed by the supervisor [1] [EUR 0]

autres charges imposées par l'autorité de surveillance [1][0 EUR]

général - eur-lex.europa.eu
The rental price includes all charges (electricity, water and other charges).

Le prix inclut toutes les charges (électricité, eau et autres charges).

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
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Documents originaux et copies, mémoires et extraits tirés de la bibliothèque du roi, fonds de béthune, brienne, etc., pour servir aux études d'histoire du dauphin sous la direction de bossuet, et concernant les règnes de françois ier à henri iii, avec une suite de henri iv à louis xiv (1610-1710). ciii règne de louis xiv. — 1647, novembre-décembre.... et autres charges des villes, pendant le temps dudit service (27 novembre 1647)....
prix - core.ac.uk - PDF: gallica.bnf.fr
Elaboration et caractérisation de matériaux composites à base de particules ferromagnétiques et d'une matrice céramique... Les autres charges étudiées, de morphologie de type sphère et fibre, sont caractérisées afin de mettre en évidence leur microstructure originale....
 PDF: tel.archives-ouvertes.fr
Analyse comparative des résultats économiques de la production rizicole dans les pays de la cepgl... Les coûts de production supportés sur un hectare rizicole ou encore pour la production d’une tonne de paddy varient selon le pays car ils dépendent de la valeur des intrants utilisés et des autres charges de structures....
 PDF: orbi.ulg.ac.be
Josefa amar y borbon, discurso sobre la educación física y moral de las mujeres [discours sur l'éducation physique et morale des femmes]. édition de mª victoria lopez-cordon. madrid, ediciones cátedra de valencia, universitat de valencia, instituto de la mujer, 1994, 270 p....traductrice de renom, lectrice passionnée, membre de diverses sociétés éclairées, auteure d'un « Discours pour défendre le talent des femmes et leur aptitude au gouvernement et autres charges où l'on emploie des hommes », donna naissance à ce qui sera son œuvre la plus célèbre, le « Discours sur l'éducation physique et morale des femmes »....
 PDF: journals.openedition.org
other charges

autres frais

santé - iate.europa.eu
international transport freight costs and other charges message

coût du fret dans le transport international et autres frais

transport terrestre - iate.europa.eu
international transport freight costs and other charges message

coût du fret international et autres frais

transport terrestre - iate.europa.eu
Other Charges (except insurance): 100% of all charges

Autres frais (sauf assurance) : 100% de tous les frais

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Other Charges (except insurance): 80% of all charges

Autres frais (sauf assurance) : 35% de tous les frais

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Other Charges (except insurance): 80% of all charges

Autres frais (sauf assurance) : 100% de tous les frais

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
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De quelques aspects fiscaux de l’usufruit : pièges et précautions...de l'usufruit :a) Risque de requalification en usufruit d'un bail d'immeuble consenti à sa société par un dirigeant d'entrepriseb)Valorisation, déduction des amortissements et autres frais et sort des constructions et aménagements à l'expiration du droit d'usufruitc)Achat scindé d'un immeuble en usufruit et nue-propriété (article 9 du Code des droits...
général - core.ac.uk -

Publications scientifiques

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ضمانات الحق في محاكمة عادلة في المواثيق الدولية لحقوق الإنسان...préserver.Cette étude a permis d’analyser et d’évaluer les obstacles à la réalisation du droit à un procès équitable conformément au droit international humanitaire et aux normes connexes, ainsi qu’aux problèmes qui se posent à cet égard, d’identifier également les autres droits essentiels à respecter pour garantir le droit fondamental à un procès équitable
justice / droit de l'union européenne / droits et libertés - core.ac.uk -
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Les débuts de france terre d'asile...de France terre d'asile a fait suite au besoin ressenti, en période de crise, de promouvoir et défendre le droit d'asile, le dernier que l'homme doit pouvoir exercer quand ses autres droits sont bafoués ; sa violation est un indicateur de l'état de santé démocratique d'une société....
droit international / migration / équilibre international - core.ac.uk -
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La place des droits culturels dans la protection des droits de l'homme.... Les droits culturels qui constituent des droits de l’homme indiscutables au même titre que les autres droits de l’homme ont été longtemps négligés et moins considérés que leurs équivalents....
politique de coopération / culture et religion / finances de l'union européenne - core.ac.uk -
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Brevets et santé publique : un parallèle entre les brevets sur les gènes aujourd'hui et les brevets de médicaments au 19ème siècle... Bien que le droit des brevets prétende constamment à l'autonomie vis à vis des autres droits, il est non moins régulièrement confronté aux normes et aux valeurs de la santé publique....
Europe / activité agricole / recherche et propriété intellectuelle - core.ac.uk - PDF: halshs.archives-ouvertes.fr
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Les droits du vétérinaire practicien...libérale.Tous les droits du vétérinaire sont tour à tour analysés, en commençant par le droit d’exercer, celui qui ouvre la porte sur les autres droits du praticien : le droit de prescrire et de délivrer des médicaments, le droit de se spécialiser, le droit de percevoir des honoraires, le droit d’exercer une autre...
général - core.ac.uk - PDF: oatao.univ-toulouse.fr

Synonymes et termes associés anglais

Other charges

•

total cost and expenses

•

expenditures

•

charges

•

Charges

•

revenue charges

[...]

expenditure

•

CHARGES

•

expenses

•

Exemples anglais - français

other charges and taxes

autres frais, taxes et impôts
général - eur-lex.europa.eu

Fees and other charges

Redevances et autres impositions
institutions de l'union européenne et fonction publique européenne - eur-lex.europa.eu

Traductions en contexte anglais - français

congestion rents or other charges

des recettes provenant de la gestion de la congestion ou d'autres redevances

général - eur-lex.europa.eu
Amount of duty and other charges

Montant des droits et autres impositions

finances de l'union européenne - eur-lex.europa.eu
Other charges collected from passenger train operators

Autres redevances collectées auprès des exploitants de trains de voyageurs

organisation des transports - eur-lex.europa.eu
Other charges collected from freight train operators

Autres redevances collectées auprès des exploitants de trains de marchandises

transport terrestre - eur-lex.europa.eu
other charges as provided for under other relevant provisions in force

aux autres impositions, conformément aux autres dispositions pertinentes

général - eur-lex.europa.eu
other charges as provided for under other relevant provisions in force

aux autres impositions, conformément aux autres dispositions pertinentes

général - eur-lex.europa.eu
a description of standing charges, meter rentals or any other charges relevant at national level.

une description des redevances fixes, des frais de location des compteurs et de toute autre charge au niveau national.

général - eur-lex.europa.eu
A description of standing charges, meter rentals or any other charges relevant at national level.

une description des redevances fixes, des frais de location des compteurs et de toute autre charge au niveau national.

général - eur-lex.europa.eu
Taxes and other charges on land and buildings

Impôts fonciers et charges annexes

institutions de l'union européenne et fonction publique européenne - eur-lex.europa.eu
Taxes and other charges on land and buildings

Impôts fonciers et charges annexes

institutions de l'union européenne et fonction publique européenne - eur-lex.europa.eu
Taxes and other charges on land and buildings

Impôts fonciers et charges annexes

institutions de l'union européenne et fonction publique européenne - eur-lex.europa.eu
the amounts of duty and other charges collected

les montants des droits et autres impositions perçus

finances de l'union européenne - eur-lex.europa.eu
Elimination of customs duties, fees and other charges

Suppression des droits de douane, redevances et autres impositions

institutions de l'union européenne et fonction publique européenne - eur-lex.europa.eu
Taxes and other charges on land and buildings

Impôts fonciers et charges annexes

institutions de l'union européenne et fonction publique européenne - eur-lex.europa.eu
international transport freight costs and other charges message

IFTFCC

transport terrestre - iate.europa.eu


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Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,

Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,

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