Surveillance des activités des organismes de formation et exécution

Des modifications peuvent intervenir en ce qui concerne les aspects environnementaux et les incidences environnementales y associées, de même que les activités de lorganisation.

décrire les activités de l'organisation eu égard aux priorités exposées dans le programme de travail pour 2008

Code APE : 9411Z Activités des organisations patronales et consulaires

Code APE :9411Z correspondant à l’activité organisations patronales et consulaires

Code APE : 9411Z correspondant aux activités des organisations patronales et consulaires.

Code APE : 9411Z correspondant à l’activité des organisations patronales et consulaires.

Code APE : 9411Z correspondant à l’activité Activités des organisations patronales et consulaires.

de garantir que des audits sont menés dune manière proportionnée au niveau du risque que posent les activités des organismes

Par aspect environnemental, on entend un élément des activités, produits ou services dune organisation qui a ou qui est susceptible davoir une incidence sur lenvironnement.

On entend par aspect environnemental un élément des activités ou des produits d'une organisation qui a ou qui est susceptible d'avoir une incidence sur l'environnement.

On entend par aspect environnemental un élément des activités ou des produits d'une organisation qui a ou qui est susceptible d'avoir une incidence sur l'environnement (y compris la santé humaine).

Lorsquune organisation passe un contrat avec un vérificateur environnemental, elle doit veiller à ce que celui-ci soit accrédité ou agréé pour le code NACE spécifique correspondant aux activités de lorganisation.