dispositif de décision statuant au fond
DISPOSITIF DE LA DÉCISION DE 2003
dispositif de tout arrêt et ordonnance de référé
Voir le dispositif de la décision douverture, article 1er.
le dispositif, y compris la décision relative aux dépens.
Ces sociétés commerciales ont été maintenant retirées du dispositif et seuls les producteurs-exportateurs sont désormais nommés.
18 Le dispositif de la décision attaquée se lit comme suit :
31 Le dispositif de la décision [litigieuse] comporte cinq articles.
Sur ce point, le dispositif de décision est juridiquement correct.
un dispositif final divisé en articles énonçant la solution adoptée.
KTP a conservé la partie opérationnelle dAS Oslo Sporveier et la propriété dAS Sporveisbussene.
Les éléments de couvert comportent tous une partie de préhension (8) et une partie active (10).
L'instrument comporte en outre une gaine (14) fixée au support (10) et flexible entre une condition d'exposition dans laquelle la partie fonctionnelle (12) est exposée et une condition de recouvrement dans laquelle elle recouvre la partie fonctionnelle.
L'invention concerne un instrument chirurgical (8) comportant une partie allongée (10) et une partie fonctionnelle (12) portée sur la partie allongée et disposée pour être introduite dans un tissu corporel.
Nous venons d’entreprendre la deuxième partie du plan de travail.
Une pièce de retenue (15) rattache la partie opérationnelle et la partie déchirable et retarde le mouvement de cette partie lorsque la séparation intervient.
Identification des différents éléments d'un système automatisé (partie commande, partie opérative, capteurs, actionneurs).
La partie opérative permet de chauffer et refroidir un réservoir d'eau,
La partie opérative permet de chauffer et refroidir un réservoir d'eau,
La partie inopérante désigne toute partie de la décision qui précise les motifs et raisonnements de la décision de la BCE, quelle que soit la formulation utilisée dans ladite décision pour désigner cette partie.
La partie manquante de cette déclaration semble être le mot "temporaire". être.
Le Tribunal arbitral a le droit de déclarer seulement la Partie résolutive de la sentence.
(voir points 24-25, 27, 29, 31-33, 36-37 et disp.)
Voici la pièce qui mérite notre attention aujourd’hui.
La partie opérative modélise une station de pompage en eau potable d'une petite commune.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
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