La maison et la ville soutenable : l'optimisation des espaces pour une densification des villes moyennes françaises.... À travers cette réflexion, nous proposons donc de concilier l’aspiration des Français pour la maison individuelle avec les impératifs posés par le développement durable, dans la continuité des propos tenus par le socio-économiste de l’aménagement Thierry Vilmin : « Il ...
Nullité, remise en état et contrôle de proportionnalité, note sous civ. 3e, 22 novembre 2018La nullité d’un contrat de construction de maison individuelle n’implique pas la remise en état des lieux dès lors que cette sanction est disproportionnée au regard, d’une part, des travaux réalisés et quasiment achevés...
Construction d'une maison individuelle dans la bande littorale des 100 mètres (art. l. 146-4-iii du code de l'urbanisme). appréciation de la notion d'espace urbanisé. erreur manifeste du refus de permis opposé par le préfet. tribunal administratif de bastia, 3 avril 1992 m. cyprien laurelli c/ préfet de la corse-du-sud. avec conclusions.... Construction d'une maison individuelle dans la bande littorale des 100 mètres (art....
La revue l’ossature métallique et le débat de l’architecture dans l’entre-deux- guerres... De la petite maison individuelle à l’immeuble à appartements en passant par les infrastructures publiques ou les bâtiments industriels, l’exposé proposera quelques expressions de l’architecture...
