Le déroulement usuel dune audience de plaidoiries

La technique décrite ci-dessus est la procédure normale.

La procédure décrite ci-dessus est la procédure standard.

La procédure décrite ci-dessus est la procédure normale.

Retour à la procédure normale et notification au moyen du formulaire CO

L'exportateur autorisé à bénéficier de cette procédure ne peut pas utiliser en même temps la procédure normale pour un même produit.

Porte-parole suédois : 'Parce que c'est la procédure normale.

Tout avait pourtant commencé normalement, selon la procédure habituelle.

Porte-parole suédois : ’Parce que c’est la procédure normale.

Dans ce cas, lAutorité pourrait revenir à tout moment à la procédure normale.

Ne t'inquiète pas, ce n'est que la procédure usuelle.

Voilà qui diffère encore une fois de la procédure normale.

La demande doit être faite via la procédure habituelle.

Un porte-parole de la Ville nous a toutefois expliqué qu'il s'agissait là d'une procédure juridique normale.

C'est une procédure normale quand il se passe quelque chose comme ça.