Seul un résumé non confidentiel sera ici publié.
Le résumé non confidentiel de l’opération fourni par les parties.
6° Le résumé non confidentiel de l'opération fourni par les parties.
le résumé non confidentiel de l’opération fourni par les parties.
Lorsque le procédé de production comporte des données confidentielles, un résumé non confidentiel de ce procédé est fourni;
Les parties concernées qui fournissent des informations confidentielles sont tenues d’en donner des résumés non confidentiels.
Les parties concernées qui fournissent des informations confidentielles sont tenues d’en donner des résumés non confidentiels.
Les parties intéressées qui fournissent des informations confidentielles sont tenues d'en donner des résumés non confidentiels.
Les parties concernées qui fournissent des informations confidentielles sont tenues d'en donner des résumés non confidentiels.
Veuillez fournir une synthèse non confidentielle (500 mots au maximum) des informations fournies au point 1.1.
Ces passages sont remplacés par un résumé non confidentiel figurant entre crochets ou sont indiqués par le symbole […].
Normalement, un résumé non confidentiel s’accompagne d’au moins une page échantillon de version révisée, où les éléments confidentiels ont été supprimés.
Si une partie intéressée fournissant une information confidentielle ne présente pas de résumé non confidentiel conformément au format et au niveau de qualité demandés, l’information en question peut ne pas être prise en considération.
Si une partie intéressée fournissant une information confidentielle n’en présente pas un résumé non confidentiel conformément au format et au niveau de qualité demandés, l’information en question peut ne pas être prise en considération.
Si une partie intéressée fournissant une information confidentielle n'en présente pas de résumé non confidentiel conformément au format et au niveau de qualité demandés, l'information en question peut ne pas être prise en considération.
Si une partie intéressée fournissant une information confidentielle ne présente pas de résumé non confidentiel conformément au format et au niveau de qualité demandés, l'information en question peut ne pas être prise en considération.
Plusieurs parties ont également avancé que la Commission navait pas fourni de résumé non confidentiel significatif des informations communiquées par le producteur indien, comme exigé par les rapports.
Le Sommaire des renseignements non confidentiels reçus dans le cadre de la deuxième phase de la Mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure des substances est disponible.
Le sommaire des renseignements non confidentiels reçus dans le cadre de la deuxième phase de la Mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure des substances est disponible.
Le Sommaire des renseignements non confidentiels reçus dans le cadre de la deuxième phase de la Mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure des substances est disponible.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод