Les taxes comprennent la taxe dédiée sur les carburants de moteur, la taxe provinciale sur les carburants de moteur et la taxe sur le carbone.

Dans ces procédés, le combustible serait utilisé, non pas comme carburant ou comme combustible de chauffage, mais pour soutenir le processus chimique.

e) définir «véhicule automobile admissible» et «carburant pour moteur»;

L'invention concerne des additifs pour carburant moteur qui présentent des propriétés améliorées.

Taxes de vente et des carburants Exonérations – Outreach FHWA Compliance Motor Fuel Tax

Ces mélanges de carburant sont mélangés soigneusement pour obtenir un carburant moteur qui présente une teneur en énergie supérieure et un profil de pollution réduit en comparaison des carburants moteurs commerciaux standards.

1) « Carburant moteur » inclut l’essence automobile et le carburant diesel.

Plus particulièrement, les présents additifs améliorent le rendement total du carburant, et réduisent la production de suie d'un carburant moteur.

carburant » Tout carburant d’hydrocarbures utilisable dans un moteur de véhicule automobile.

Magasin de vente de combustibles (carburant auto, bois, charbon, gaz) qui ne peut pas être considéré comme une station essence (amenity=fuel.

Magasin de vente de combustibles (carburant auto, bois, charbon, gaz) qui ne peut pas être considéré comme une station essence (amenity=fuel.

Actus Taxes sur les carburants : une comparaison européenne

Taxes sur les carburants : une comparaison européenne

Les Pays-Bas ont déclaré que la taxe sur lénergie avait pour objectif de taxer lélectricité ainsi que les produits énergétiques utilisés comme combustibles ou comme carburants.

La solution obtenue des hydrocarbures extraits dans le solvant constitue un combustible synthétique, qui peut être utilisé après un léger reformage comme carburant auto, carburéacteur ou analogue.