Afin de garantir la clarté et la transparence de la législation de lUnion, il convient de remplacer les modèles de certificats sanitaires par ceux établis à lannexe du présent règlement.
Modèles de certificats sanitaires pour les importations de sperme déquidés
Il y a donc lieu d'adapter à l'IMSOC les modèles de certificats sanitaires établis dans le présent règlement.
MODÈLES DE CERTIFICATS SANITAIRES POUR LES IMPORTATIONS DOVULES ET DEMBRYONS DÉQUIDÉS
La présente décision établit les modèles de certificats sanitaires applicables aux échanges dans lUnion des marchandises suivantes
Il convient donc de modifier en conséquence les modèles de certificat sanitaire existants.
MODÈLES DE CERTIFICAT SANITAIRE ET DE DOCUMENT POUR LIMPORTATION DE CERTAINS PRODUITS DORIGINE ANIMALE
MODÈLES DE CERTIFICAT SANITAIRE POUR L'IMPORTATION DE CERTAINS PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE DESTINÉS À LA CONSOMMATION HUMAINE
modifiant le règlement (UE) no 142/2011 en ce qui concerne les rubriques relatives au bien-être animal dans certains modèles de certificat sanitaire
Modèles de certificat sanitaire pour l'importation, en provenance de pays tiers, de gélatine technique destinée à l'industrie photographique
MODÈLE DE CERTIFICAT SANITAIRE POUR LIMPORTATION, EN PROVENANCE DE PAYS TIERS, DE GÉLATINE TECHNIQUE DESTINÉE À LINDUSTRIE PHOTOGRAPHIQUE
Modèles de certificats sanitaires pour les échanges dans lunion de lots dovules et dembryons de porcins
MODÈLES DE CERTIFICAT SANITAIRE POUR LIMPORTATION, EN PROVENANCE DE PAYS TIERS, DE GÉLATINE TECHNIQUE DESTINÉE À LINDUSTRIE PHOTOGRAPHIQUE
Modèles de certificats sanitaires pour les échanges dans lunion de lots dovules et dembryons déquidés
MODÈLES DE CERTIFICATS SANITAIRES POUR LES ÉCHANGES DANS LUNION DE LOTS DOVULES ET DEMBRYONS DÉQUIDÉS
Modèles de certificats sanitaires pour les échanges dans lUnion de lots dovules et dembryons dovins et de caprins
Certains produits laitiers couverts par le règlement (UE) no 605/2010 ne relèvent pas des codes marchandise présents dans les modèles de certificats sanitaires.
En outre, elle contient les modèles de certificats sanitaires à utiliser pour les échanges et les importations de marchandises dans lUnion.
Il nest donc pas possible de fixer la date à laquelle doit cesser lutilisation de ces modèles de certificats sanitaires pour les stocks existants.
Il nest donc pas possible de fixer la date à laquelle doit cesser lutilisation de ces modèles de certificats sanitaires pour les stocks existants.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод