Certains types de revendications territoriales comprennent les revendications territoriales autochtones , les revendications territoriales de l' Antarctique , et les revendications territoriales postcoloniales.

Certains types de revendications territoriales comprennent les revendications territoriales autochtones , les revendications territoriales de l' Antarctique , et les revendications territoriales postcoloniales.

Il est plus complexe compte tenu des revendications territoriales globales, des revendications territoriales particulières et des revendications relatives aux droits fonciers découlant des traités.

Les réclamations terrestres comprennent tous les types de réclamations découlant de terres.

Pour plus de renseignements sur les ententes sur les revendications territoriales globales, consulter l'article 9.35 Ententes sur les revendications territoriales globales (ERTG).

Ces revendications étaient particulièrement complexes en raison des chevauchements entre la revendication territoriale du Nunavut, la revendication territoriale extracôtière des Cris du Québec et la revendication territoriale des Inuits du Labrador.

Note marginale :Exception : accords sur des revendications territoriales

Les revendications territoriales sont les revendications des groupes autochtones relativement aux terres et aux ressources, et à leur utilisation, selon les traditions et l'occupation des terres.

Accords sur les terres et les ressources souvent appelées « revendications territoriales ».

Les revendications territoriales globales portent spécifiquement sur les questions concernant les titres fonciers.

Loi sur le règlement des revendications territoriales des Premières nations du Yukon Permet d’approuver, de mettre en vigueur et de déclarer valides les accords relatifs aux revendications territoriales.

Revendications territoriales de l’Ontario Renseignez-vous sur les Premières Nations ayant des revendications territoriales en cours et consultez la présentation de chaque cas.

L'accord de Kelowna était un premier pas dans la bonne direction, mais il ne tenait pas compte des revendications territoriales, des traités et des revendications territoriales particulières.

Les revendications territoriales sur la Transylvanie furent invalidées après que la Virginie eut créé le comté du Kentucky, aussi les colons durent remplir de nouvelles demandes de revendications territoriales auprès de la Virginie.

9.35.5 Ententes sur les revendications territoriales globales en vigueur