Code international de gestion de la sécurité (code ISM
Elle intègre le Code ISM (International Safety Management Code)
code ISM", le code international de gestion de la sécurité,
code ISM », le code international de gestion de la sécurité,
mise en oeuvre du Code International de gestion de la Sécurité (code ISM).
Code international de gestion pour la sécurité de l'exploitation des navires et de la prévention de la pollution, tel qu'il a été adopté par l'OMI par la résolution A.741(18) et tel que modifié par l'OMI.
Depuis juillet 2002, tous les navires de plus de 500 tonneaux de jauge brute qui naviguent dans les eaux internationales doivent respecter les exigences du Code international de la gestion de la sécurité et mettre en place un SGS.
VÉRIFICATION SUPPLÉMENTAIRE [6] Le cas échéant, se reporter au point 13.8 du code ISM et au point 3.4.1 des directives sur l'application du code international de gestion de la sécurité (code ISM) par les administrations [résolution A.913 (22)].
Code international de gestion de la sécurité
Code international de gestion de la sécurité
Le Code international de gestion de la sécurité (Code ISM) a été adopté en 1993 par l'OMI en tant que Résolution A.741 (18).
Depuis l'événement faisant l'objet du présent rapport, la société mère a obtenu son attestation de conformité en vertu du Code international de gestion de la sécurité (Code ISM).
résolution MSC.354(92), les Amendements au Code IMSBC.
résolution MSC.355(92), les Amendements à la Convention CSC.
résolution MSC.352(92), les Amendements au Recueil HSC 2000.
Les navires qui sont soumis à ce code doivent détenir un certificat ISM valide, émis par les autorités.
le mandat que les compagnies sont tenues de prendre en considération en vertu du code ISM
Obtempérer aux exigences des organismes CLIA, (ISPS ISM code), SNEAS (code de la sécurité intérieur).
Des lignes directrices relatives l'application du code ISM
Voir les directives rvises sur l'application du code international de gestion de la scurit (code ISM) par les administrations,
Code international de gestion pour la sécurité de l'exploitation des navires et la prévention de la pollution
Code ISM
Code international de gestion pour la sécurité de l'exploitation des navires et la prévention de la pollution
Code ISM
La compagnie doit présenter, à l'Administration, une demande de certification en vertu du code ISM.
Le Code ISM régit presque toute la communauté internationale de transport maritime.
Le Code ISM est un code qui régit la quasi-totalité de l’industrie maritime internationale.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
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