Le système permet à ses utilisateurs de formuler des politiques de remises individuelles pour certains clients et groupes de clients.

Les conditions de production se fondaient sur des accords de concession particuliers qui accordaient aux bénéficiaires le droit exclusif de prospection et d’exploitation pétrolières.

En plus des articles individuels des comptoirs alimentaires, les cinéphiles peuvent également choisir parmi une variété de combos prédéfinis au simple toucher d'un bouton.

Cette concession peut-être individuelle, familiale ou collective.

Par un particulier ou une entreprise une fois que la concession administrative a été accordée.

Concessionnaire : Personne qui possède les droits conférés par une concession.

Avis d'attribution de concession – directive concessions, régime ordinaire

Lexécution de contrats de concession par des groupements dopérateurs économiques peut nécessiter la fixation de conditions qui ne sont pas imposées aux participants individuels.

Un accord de concession ou de concession est un octroi de droits, de terres ou de biens par un gouvernement, une autorité locale, une société, une personne physique ou une autre personne morale.

Concession (privée): Le terme de concession est un terme de droit administratif qui désigne des actes par lesquels l’administration (le concédant) confère à un acteur privé (le concessionnaire) des droits et avantages spéciaux sur un domaine.

Électricité fournie dans le cadre de la concession de Narvik

Il s’agit d’un droit fondamental individuel qui ne peut pas être cédé à titre de concession politique.

Nous avons déjà fait concession après concession.

péage de concession: un péage perçu par un concessionnaire dans le cadre d'un contrat de concession

Activités commerciales et de service qui occuperont des locaux individuels dans les marchés municipaux gérés en régime de concession.