produits identiques ou similaires signifie « produits identiques » et « produits similaires » au sens de l’Accord sur l’évaluation en douane;
produits identiques ou similaires signifie « produits identiques » et « produits similaires » au sens de l’Accord sur l’évaluation en douane;
produits identiques ou similaires signifie « produits identiques » et « produits similaires » au sens de l’Accord sur l’évaluation en douane;
produits identiques ou similaires signifie «produits identiques» et «produits similaires» au sens du Code de la valeur en douane;
produits identiques ou similaires : respectivement « produits identiques » et « produits similaires », au sens de l’Accord de l’OMC relatif à l’évaluation en douane;
marchandises identiques ou similaires s’entend respectivement des « marchandises identiques » et des « marchandises similaires », au sens de l’Accord de l’OMC sur l’évaluation en douane;
marchandises identiques ou similaires s’entend respectivement des « marchandises identiques » et des « marchandises similaires », au sens de l’Accord de l’OMC sur l’évaluation en douane;
c) la valeur reconstituée de marchandises identiques ou semblables.
b) la valeur de référence de marchandises identiques ou semblables; ou
Cas de marchandises identiques vendues dans des conditions différentes
trafic de perfectionnement actif à l'identique
produits identiques ou similaires désigne respectivement «produits identiques» et «produits similaires», au sens du Code de la valeur en douane;
produits identiques ou similaires signifie « produits identiques » et « produits similaires » au sens de l'Accord sur la valeur en douane;
produits identiques ou similaires signifie « produits identiques » et « produits similaires » au sens de l’Accord sur l’évaluation en douane;
produits identiques ou similaires désigne respectivement «produits identiques» et «produits similaires», au sens du Code de la valeur en douane;
produits identiques ou similaires signifie «produits identiques» et «produits similaires» au sens du Code de la valeur en douane;
produits identiques ou similaires signifie «produits identiques» et «produits similaires» au sens du Code de la valeur en douane;
produits identiques ou similaires signifie « produits identiques » et « produits similaires » au sens de l’Accord sur l’évaluation en douane;
produits identiques ou similaires signifie « produits identiques » et « produits similaires » au sens de l’Accord sur l’évaluation en douane;
l’usage d'un signe identique pour des produits ou services identiques ;
a. des marques identiques déposées pour des produits ou services identiques;
d'usage d'un signe identique pour des produits ou
pour des produits ou services identiques (article 5§1 – a).
Méthode n°2: Valeur transactionnelle de marchandises identiques
Note marginale :Choix de la moindre valeur transactionnelle de marchandises identiques
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод