Il convient d'établir des dispositions de type horizontal pour les normes de commercialisation.

Autres mesures de nature horizontale visant à promouvoir l'efficacité énergétique (articles 19 et 20 de la directive 2012/27/UE

Il convient d'établir des dispositions de type horizontal pour les normes de commercialisation.

(52) Il convient d'établir des dispositions de type horizontal pour les normes de commercialisation.

Cette modification à caractère technique et horizontal est rendue nécessaire par des accords internationaux.

La nature horizontale de l'esprit d'entreprise demande une approche coordonnée.

Mais la nature horizontale des flux d’information signifie que l’opposé est maintenant vrai.

Si c'est le cas, l'accord ne soulève pas de problèmes de concurrence de caractère horizontal.

Si c'est le cas, l'accord ne soulve pas de problmes de concurrence de caractre horizontal.

Le premier, de nature horizontale, concerne le Nord-Ouest et le Sud-Est.

Les courbes viennent souligner l’horizontalité du paysage de manière sobre et élégante.

Une coopration est de nature horizontale si elle fait l'objet d'un accord conclu entre des concurrents existants ou potentiels.

Une coopération est de «nature horizontale» si elle fait l’objet d’un accord ou de pratiques concertées conclus entre des concurrents existants ou potentiels.

Une coopération est de «nature horizontale» si elle fait l'objet d'un accord conclu entre des concurrents existants ou potentiels.

Une coopration est de nature horizontale si elle fait l'objet d'un accord conclu entre des concurrents existants ou potentiels.