[Accord de siège] L'Union a un accord de siège avec la Confédération suisse.
Accord de siège et conditions de fonctionnement
Accord de siège et conditions de fonctionnement
Accord de siège et conditions de fonctionnement
Accord de siège et conditions de fonctionnement
(4) Accord de siège: L’Union a un accord de siège avec la Confédération suisse.
4) [Accord de siège] L'Union a un accord de siège avec la Confédération suisse.
Accord de siège et accords relatifs aux sites techniques et de secours
L’Accord de siège est indépendant du présent Accord.
L'accord de siège est indépendant du présent accord.
Cet accord peut prendre la forme d'un accord de siège.
IRENA signe un accord additionnel à l'accord de siège avec les EAU
Accord de siège avec les autorités suisses [PDF]
Article 86Accord de siège et conditions de fonctionnement
Article 53 : Accord de siège et conditions de fonctionnement
Privilèges et immunités et accord relatif au siège
Privilèges et immunités et accord relatif au siège
Nos actions sont conformes à l’Accord relatif au siège de l’organisation des Nations unies.
Accord relatif au siège de la Banque africaine de développement aperçu de ses principes directeurs et avant-projet annoté.
Accord relatif au siège de la Banque africaine de développement aperçu de ses principes directeurs et avant-projet annoté
Article précédentLa CAF signe un accord de siège avec le gouvernement égyptien
Accord de siège CRFIM COI-Madagascar 18 Février 16
Accord de siège et accords relatifs aux sites techniques
Europol est habilité à conclure un accord de siège avec le Royaume des Pays-Bas.
AG-2016-RES-14 - Révision de l’Accord de siège
C’est en contradiction des termes de 1947 des UN headquarters.
Accord sur la création Accord sur les privilèges et immunités Accord d’exploitation Déclaration (traités de l'ONU sur l'espace)
Accord Zicosur avec l'Organisation des États américains
11.(3), (4), ou (5) de l’Accord des quartiers généraux interalliés.
11.(3), (4), ou (5) de l’Accord des quartiers généraux interalliés.
Accord entre le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne et l'Institut monétaire européen concernant le siège de l'Institut
Application de l'Accord sur le siège: Le président Asadi élaborera un projet de conclusions.
J'ai lu avec attention l'article 11 du conseil municipal.
Visas pour individus en transit au sein des quartiers généraux interalliés des Nations Unies en accord avec la Section 11.(3), (4), or (5) de l'accord des quartiers généraux interalliés
Visas pour individus en transit au sein des quartiers généraux interalliés des Nations Unies en accord avec la Section 11.(3), (4), or (5) de l'accord des quartiers généraux interalliés
L'Accord de siège mentionné au paragraphe 2 du présent article est indépendant du présent Accord.
L’accord de siège mentionné au paragraphe 2 du présent article est indépendant du présent accord.
Le statut de l’Organisation est renforcé par un Accord de siège conclu avec la France qui reconnaît INTERPOL en tant qu’organisation internationale.
L'Accord de siège mentionné au paragraphe 2 du présent article est indépendant du présent Accord.
19) approuve à l'unanimité la conclusion de l'accord de siège (article 37);
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод