Conformément aux lignes directrices bancaires, aux lignes directrices sur la recapitalisation et aux lignes directrices sur les actifs dépréciés.
Ces ensembles de lignes directrices forment les lignes directrices intégrées pour la mise en œuvre de la stratégie Europe 2020 (ci-après dénommées lignes directrices intégrées).
Dans ce contexte, les lignes directrices de 2004 sont applicables.
En tenant compte des lignes directrices internationalement reconnues, comme celles édictées dans le cadre du projet Sphère
En tenant compte des lignes directrices internationalement reconnues, comme celles édictées dans le cadre du projet Sphère
appliquer des lignes directrices en matière de sécurité
Lignes directrices de 2005 pour le secteur aérien
Lignes directrices concernant les aides dÉtat à finalité régionale
Les lignes directrices dans le secteur agricole de 2000 mentionnent, au point 5.6.2, cet encadrement dans le domaine de lenvironnement.
Dans lattente de ladoption de lignes directrices spécifiques au niveau international, les informations requises doivent être obtenues en appliquant les lignes directrices dessai disponibles (comme celles de lOPPTS de lUS EPA, par exemple).
Les intéressés ont invoqué l'application des lignes directrices régionales et de l'encadrement des aides d'État pour la protection de l'environnement (ci-après dénommées encadrement environnemental).
Encadrement des aides dÉtat, chapitre 25.4.
Notamment la section 5 de lencadrement pour la recherche, le développement et linnovation, ou la section 3 des lignes directrices concernant la protection de lenvironnement et la section 4 des lignes directrices concernant le capital-investissement.
Voir chapitre 14 du présent encadrement.
Compatibilité en vertu de l'encadrement des aides à l'environnement
Classement figurant dans la communication de la Commission sur le réexamen de la stratégie communautaire pour la gestion des déchets [COM399 final du 30.7.1996].
Selon le texte des deux lignes directrices
Sur la compatibilité avec les lignes directrices
lignes directrices pour les crédits à l'exportation
Les lignes directrices concernant les aides dÉtat à la protection de lenvironnement
des lignes directrices concernant les aides régionales
Voir les orientations maritimes, section 2.2, Objectifs généraux des orientations révisées sur les aides dÉtat.
Les orientations SOG contiennent 52 orientations préparatoires individuelles, la FLAOR en contient 25, les Rapports en contiennent 39 et la PAIM en contient 70.
les orientations relatives aux services d'aide au trafic pour les voies navigables intérieures de l'Association internationale de signalisation maritime (AISM
des orientations concernant la gestion de lespace aérien
aux lignes directrices intégrées (grandes orientations de politique économique et lignes directrices pour l'emploi),
les présentes directives, si laide a été accordée après leur adoption
les présentes directives, si laide a été accordée après leur adoption
directives des fournisseurs nucléaires
directives applicables à l'exportation de matières, d'équipements et de technologies nucléaires
directives des fournisseurs nucléaires
orientations qui doivent guider les relations futures
projet d’orientations pour les conclusions du Conseil européen
projet d’orientations pour les conclusions du Conseil européen
Grandes orientations des politiques économiques et lignes directrices pour l'emploi
relative aux orientations stratégiques communautaires en matière de cohésion
INFORMATIONS ET INSTRUCTIONS IMPORTANTES À LINTENTION DU DÉFENDEUR
Instructions Marque et Marketing Consultez les instructions de la marque Alexa
Pour obtenir des instructions générales sur les performances, lisez la page Instructions sur les performances.
Instructions pour la configuration et le placement des lignes de banderoles (tori lines
Instructions pour la configuration et le placement des lignes de banderoles (tori lines
recommandations sur les risques de distraction du conducteur
Lignes d'action recommandées par l'UE en matière d'activité physique
Lignes directrices communautaires concernant les aides dÉtat au sauvetage et à la restructuration dentreprises en difficulté
Les présentes lignes directrices sont dordre opérationnel.
Lignes directrices relatives au sauvetage et à la restructuration
lignes directrices en matière de conception des produits
décision concernant les principes directeurs de l'examen
Conformément au point 20 des lignes directrices, ces motifs se limitent à ceux énoncés dans les lignes directrices elles-mêmes.
Cet ensemble de lignes directrices forme les lignes directrices intégrées pour la mise en œuvre de la stratégie Europe 2020.
Lignes directrices pour le calcul du montant des amendes
Lignes directrices pour le calcul du montant des amendes
Ces directives, modifiées en dernier lieu le 8.10.2008, sont dénommées ci-après les lignes directrices dans le domaine des aides dÉtat.
Directives de soumission et directives de présentation.
Voir les directives de traitement de l’OMS [PDF] (WHO treatment guidelines).
La France remarque que les nouvelles lignes directrices sont plus souples que les anciennes pour les aides au fonctionnement.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод