47 Les articles 48 à 56 s’appliquent aux nouveaux passages à niveau qui sont des passages à niveau privés.

Les articles 48 à 56 s’appliquent aux nouveaux passages à niveau qui sont des passages à niveau privés.

Les articles 38 à 46 s’appliquent aux nouveaux passages à niveau qui sont des passages à niveau publics.

37 Les articles 38 à 46 s’appliquent aux nouveaux passages à niveau qui sont des passages à niveau publics.

Collision de trains en République tchèque, des blessés

1.23 Programmes d'inspection des passages à niveau de Transports Canada

Mon collègue a mentionné les 131 projets de passages à niveau.

Note marginale :Passage à niveau public — trottoir, chemin ou sentier

Note marginale :Passage à niveau existant — non muni d’un système d’avertissement

Note marginale :Nouveau passage à niveau muni d’un système d’avertissement

Note marginale :Passage à niveau existant — muni d’un système d’avertissement

57 Un véhicule type qui correspond à l’utilisation du passage à niveau existant qui est un passage à niveau public doit être choisi.

72 Un véhicule type qui correspond à l’utilisation du passage à niveau existant qui est un passage à niveau privé doit être choisi.

dégager le passage à niveau avant l'arrivée de tous les trains lorsqu'un système d'avertissement de passage à niveau sans barrières est en place; ou

Un véhicule type qui correspond à l’utilisation du passage à niveau existant qui est un passage à niveau privé doit être choisi.