9.2 Certains Produits Dangereux (par exemple les Produits Dangereux IATA de la classe 1 : les explosifs, sauf pour la classe 1.4 « S ») ne peuvent jamais être acceptés en vue de leur transport.

Transport de marchandises dangereuses - Spécialisation Classe 7 Matières Radioactives

Le type d'étiquette ou de plaque exigé dépend de la classe de marchandises dangereuses.

Toutefois, tous les produits relevant de cette classe ne sont pas couverts par ces termes.

marchandises de la même nature ou de la même espèce

Liste des marchandises dangereuses autres que celles de la classe 2

Explosifs (Classe 1) / Produits Radioactifs (Classe 7 )

d'une taxe par classe, pour chaque classe au-delà de la troisième, à laquelle appartiennent les produits ou les services selon la règle 2

Cette catégorie inclut également la réparation de véhicules ainsi que darticles personnels et domestiques.

marchandises de même nature ou de même espèce Marchandises importées, celles qui :

marchandises de même nature ou de même espèce» Marchandises importées, celles qui :

si les marchandises en question représentent plus d’une catégorie de marchandises;

si les marchandises en question se composent de plus d’une catégorie de marchandises;

marchandises de même nature ou de même espèce Marchandises importées, celles qui :

Les deux marques en cause sont enregistrées pour des produits similaires (sacs en classe 18 et vêtements en classe 25).