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Dictionnaire anglais - français

general inventive

concept
concept inventif général
droit - iate.europa.eu
form a single general inventive concept

former un seul concept inventif général

droit - iate.europa.eu
group of inventions so linked as to form a single general inventive concept

d'inventions liées entre elles de manière à ne former qu'un seul concept inventif général.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
a group of inventions so linked as to form a single general inventive concept.

d'inventions liées entre elles de manière à ne former qu'un seul concept inventif général.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
This is because although the technical problem stated by the applicant is still a single general concept, it can no longer be regarded as being inventive, i.e. it cannot constitute the single general inventive concept required by Art. 82.

En effet, le problème technique désigné par le demandeur forme encore un seul concept général, mais il ne peut plus être considéré comme inventif, c'est-à-dire qu'il ne peut pas former le seul concept inventif général requis par l'article 82.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Moreover, it is essential that a single general inventive concept links the claims in the various categories.

Il est en outre essentiel qu'un seul concept inventif général relie entre elles les revendications des différentes catégories.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
single general inventive concept
seul concept inventif général
recherche et propriété intellectuelle - iate.europa.eu

Publications scientifiques

▷
When is a search not a search? part 2 - non-unity, the epo approach... Three types of reasoning (a quick approach, the single general inventive concept approach and the special technical features approach) are discussed....
général - core.ac.uk - PDF: www.sciencedirect.com

Exemples anglais - français

general inventive concept

concept inventif général
droit - iate.europa.eu

single general inventive concept

seul concept inventif général
recherche et propriété intellectuelle - iate.europa.eu

Traductions en contexte anglais - français

They thus relate to a single general inventive concept.

Donc ils appartenaient à un concept inventif unique.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
The present general inventive concept relates to apparatuses and/or methods for measuring an IQ imbalance.

L'invention concerne des appareils et/ou procédés pour mesurer un déséquilibre IQ.

électronique et électrotechnique - wipo.int
The general inventive concepts are directed to compositions and methods for the prevention and treatment of dehydration.

La présente invention concerne, de façon générale, des compositions et des méthodes permettant de prévenir et de traiter la déshydratation.

technologie alimentaire - wipo.int
The general inventive concepts provide liquid nutritional products with improved viscosities while providing relatively higher levels of protein.

Les concepts généraux de l'invention concernent des produits nutritionnels liquides ayant des viscosités améliorées tout en apportant des quantités relativement plus élevées de protéines.

technologie alimentaire - wipo.int
The present general inventive concept also provides a display apparatus in which a display main body can rotate in various directions relative to a base.

L'invention concerne également un écran dont le corps principal peut pivoter dans plusieurs directions par rapport à la base.

informatique et traitement des données - wipo.int
The general inventive concept is that of arranging the on-load tap changer on the underside of the transformer cover by means of a gear module.

Le concept inventif de base consiste à monter le commutateur en charge à gradins relié à un module réducteur sur le dessous du couvercle du transformateur.

électronique et électrotechnique - wipo.int
The present general inventive concept also relates to systems and methods to employ variable resolution topographical data based on display range for an avionics navigation display.

La présente invention concerne enfin des systèmes et procédés pour utiliser des données topographiques à résolution variable basées sur une plage d'affichage pour un dispositif d'affichage de navigation avionique.,

électronique et électrotechnique - wipo.int
With this configuration, the present general inventive concept provides a display apparatus in which a display main body can lift up and down relative to a base.

Cette configuration permet d'obtenir un écran dont le corps principal peut être levé ou baissé par rapport à la base.

informatique et traitement des données - wipo.int
The general inventive concepts particularly relate to the controlled dispersion of CER fibers within aqueous or non-aqueous media for forming a nonwoven chopped CER fiber mat.

L'invention concerne en particulier la dispersion régulée de fibres de CER à l'intérieur de milieux aqueux ou non aqueux pour la formation d'un mat de fibres de CER coupées non tissées.

chimie - wipo.int
The general inventive concepts also relate to the controlled dispersion of CNSs harvested from CER fibers within aqueous or non-aqueous media for forming a nonwoven CNS mat.

L'invention concerne également de manière générale la dispersion régulée de CNS récolté à partir de fibres de CER à l'intérieur de milieux aqueux ou non aqueux pour la formation d'un mat de CNS non tissé.

chimie - wipo.int
The general inventive concepts relate generally to carbon enhanced reinforcement (CER) fibers, and more particularly, to the controlled dispersion of CER fibers within aqueous or non-aqueous media.

L'invention concerne de manière générale des fibres de renforcement améliorées par du carbone (CER), et plus particulièrement, la dispersion régulée de fibres de CER à l'intérieur de milieux aqueux ou non aqueux.

chimie - wipo.int


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