Veuillez considérer le présent courriel comme une demande de consultation officielle.

Il doit y avoir une notification formelle de révocation, correspondant à la notification à retirer.

Une notification officielle envoyée au plaignant, sur la décision.

Notification fixe lorsque le service de surveillance s'arrête.

d’une directive aux termes duquel les États membres ne peuvent plus

avis officiel, envoyé par lettre, de l’intention de l’Office de procéder à un audit;

Une notification formelle adressée à l'autorité peut cependant être nécessaire.

La notification formelle prend effet à partir du moment où PAYXPERT notifie expressément le MARCHAND par courrier électronique que « la notification formelle de divulgation a pris effet ».

La notification formelle prend effet à partir du moment où PAYXPERT notifie expressément le MARCHAND par courrier électronique que « la notification formelle de divulgation a pris effet ».

réception, accepte de considérer comme telle un courrier qui,

De même, la Convergence a envoyé une délégation légèrement plus nombreuse.

La notification officielle de l'ensemble des décisions semble inappropriée.

Elle a dit que la famille attend la notification officielle de sa mort.

Vous recevrez également un avis officiel de vos résultats par la poste.

déclarations dont le dépositaire aura reçu notification formelle après cette date