reprises par des tiers sur la base d'un accord formel
de régimes ou autres accords formels établis entre une entité et des membres du personnel, pris individuellement ou collectivement, ou leurs représentants
a) de régimes formalisés ou autres accords formalisés passés entre une entité et des membres du personnel
a) de régimes formalisés ou autres accords formalisés passés entre une entreprise et des
Lorsque des accords formels sont conclus, ils peuvent être intégrés à des accords inter-administrations.
Lorsque le Conseil parvient à des accords en bonne et due forme, ceux-ci se traduisent parfois par des accords intergouvernementaux, notamment des accords ou partenariats nationaux.
Créer des protocoles opératoires normalisés et des ententes officielles
LA9 Questions sur la santé et la sécurité couvertes par des accords formels avec les syndicats.
LA9 - Questions de santé et de sécurité couvertes par des accords formels avec les syndicats.
Nous avons des accords avec les organismes ci-dessous.
Nous avons des relations privilégiées avec les organismes ci-dessous.
Lorsque le Conseil parvient à des accords en bonne et due forme, ceux-ci se traduisent parfois par des accords intergouvernementaux, notamment des accords ou partenariats nationaux.
Engagements formels de responsabilité de la part des personnels du secteur public
Table des Matières Partie I: Les antécédents de l'Alliance Partie II Textes juridiques et accords officiels (1949-1997)
Cette frontière est issue de contacts et d'accords politiques.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод