Modification des dépenses et charges
Modification des dépenses et charges
Modification des dépenses et charges
Toute ou partie de cette modification sera sujette aux dépenses et charges prévues dans le paragraphe « d » ci-dessus.
Approbation des dépenses et charges visées à l'article 39-4 du Code Général des Impôts;
Les frais et les charges liés à la gestion du dossier, tels que les frais administratifs, de traduction, d’inscription à un registre, s’ajoutent à nos honoraires.
En outre, le Client sera facturé pour tous les frais et charges encourus par Douro Visit avec le transport, l’hébergement ou tout autre frais non remboursable.
En outre, le Client sera facturé pour tous les frais et charges encourus par Douro Visit avec le transport, l’hébergement ou tout autre frais non remboursable.
Calculez le montant réel des frais et honoraires liés à l'utilisation d'un avocat de blessures avant de tirer des conclusions.
Calculez le montant réel des frais et honoraires liés à l'utilisation d'un avocat de blessures avant de tirer des conclusions.
La Cour de cassation a donc donné raison à l’agent commercial qui soutenait que les sommes qualifiées de « frais et charges » par les juges du fond constituaient en fait une rémunération et non un simple remboursement de frais.
Il vous suffit d’enlever les frais et charges imputables au logement en question au montant des loyers perçus.
Calculez le montant réel des frais et honoraires liés à l'utilisation d'un avocat de blessures avant de tirer des conclusions.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод