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Synonymes et termes associés anglais

Exempted

•

engines

•

ENGINES

•

Engines

Exemples anglais - français

engines

aux moteurs
général - eur-lex.europa.eu
moteurs
industrie mécanique - acta.es

Traductions en contexte anglais - français

exemptions may only be granted when the economic impact to the organisation responsible for manufacturing the

exempted engines

outweighs environmental protection interests

les dérogations ne peuvent être accordées que lorsque limpact économique pour lorganisme responsable de la construction des moteurs concernés lemporte sur les intérêts de la protection de lenvironnement

politique de l'environnement - eur-lex.europa.eu
engines exempted in accordance with paragraphs 1a and 2

aux moteurs exemptés conformément aux paragraphes 1 bis et 2

général - eur-lex.europa.eu
exemptions may only be granted when the economic impact to the organisation responsible for manufacturing the exempted engines outweighs environmental protection interests

les dérogations ne peuvent être accordées que lorsque limpact économique pour lorganisme responsable de la construction des moteurs concernés lemporte sur les intérêts de la protection de lenvironnement

politique de l'environnement - eur-lex.europa.eu
Exempted by Newly exempted by Total exempted by exempted by

Totalement exonéré Totalement exonéré Totalement exonéré Totalement exonéré Totalement exonéré

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
The obligation to respect Treaty freedoms for exempted and non-exempted categories of CFC

L'obligation de respecter les libertés inscrites dans le traité pour les catégories exonérées et non exonérées de SEC

général - eur-lex.europa.eu
5 - Destination — Exempted consignee

5 - Destination - Destinataire exonéré

politique commerciale - eur-lex.europa.eu
Enterprises exempted from the levy

Les entreprises exonérées du paiement de la taxe

type d'entreprise - eur-lex.europa.eu
the parent undertaking of the exempted undertaking holds all of the shares in the exempted undertaking.

l'entreprise mère de l'entreprise exemptée détient toutes les parts ou actions de l'entreprise exemptée.

concurrence - eur-lex.europa.eu
installations holding only exempted material

Installations détenant uniquement des matières exemptées

organisation des transports - eur-lex.europa.eu
Number of exempted fishing vessels

nombre de navires de pêche exemptés

pêche - eur-lex.europa.eu
Whether companies can be exempted depends on the number of engines sold in Canada and on a ratio of the number of engines sold in Canada and in the United States.

Cette exemption dépend du nombre de moteurs vendus au Canada et d’un ratio du nombre de ventes canadienne et américaine.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Whether companies can be exempted depends on the number of engines sold in Canada and on a ratio of the number of engines sold in Canada and in the United States.

L’admissibilité d’une entreprise à une exemption dépend du nombre de moteurs qu’elle vend au Canada et du ratio du nombre de moteurs vendus au Canada par rapport aux États-Unis.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Name of the exempted payment institution

Nom de l'établissement de paiement exempté

général - eur-lex.europa.eu
List of parties to be exempted

Liste de parties à exempter

organisation de l'entreprise - eur-lex.europa.eu
The following luminaires shall be exempted

Les luminaires suivants sont exemptés

politique de l'environnement - eur-lex.europa.eu


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Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,

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