Je suis d'avis qu'il est préférable d'expliquer le processus sans utiliser les expressions fardeau de preuve secondaire ou fardeau de présentation.
Elles sont justifiées par des factures acquittées ou des pièces comptables ayant une force probante équivalente.
La force probante des écritures publiques est expressément définie dans le ZPP.
Il est important de noter que les accords issus de la médiation ont la même force probante que les décisions judiciaires.
La force probante de la facture a été étendue à tous les types de contrats et ne se limite plus aux contrats d'achat-vente.
Elles sont justifiées par des factures acquittées ou des pièces comptables de valeur probante équivalente.
Elles sont justifiées par des factures acquittées ou des pièces comptables de valeur probante équivalente.
Elles sont justifiées par des factures acquittées ou des pièces comptables de valeur probante équivalente.
18 preuve supplémentaires ont une telle valeur probante, qu'ils sont
Quelle est la valeur probante de son contenu (crédibilité)?
Questions de présentation se compose de cinq périodes distinctes :
[1er argument] Il est évident que le Testament n’est pas d’Épiphane.
Sans recherche probante, nous sommes laissés à spéculer.
Le kashaya possède un évidentiel auditif distinct.
[TRADUCTION] La preuve sur ce point essentiel est évidemment contradictoire.
5 démystifications de l’argumentaire anti-cannabique
5 démystifications de l'argumentaire anti-cannabique
5 démystifications de l’argumentaire anti-cannabique →
Tous les sujets ont une valeur scientifique indéniable.
Quelque part dans cette zone incertaine, la force probante de cette
Questions de preuve entourant la Loi sur le terrorisme 2000Conseil sur les questions de preuve entourant la Loi sur le terrorisme 2000.
La juste valeur se base sur deux hypothèses essentielles : -
Ils peuvent servir d'enregistrements à des fins juridiques et probatoires.
Article 8: Admissibilité et valeur probante d'un message de données
La fiabilité du processus détermine la valeur probante.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод