Source: informations établies au cours de l'enquête.
Indiquer la date et la fréquence des bilans matières, y compris pendant les campagnes.
Indiquer la date et la fréquence des bilans matières, y compris pendant les campagnes.
La plage de travail est établie pendant la validation.
Éléments linéaires établis pendant les trois dernières années
La plage de travail est établie durant la validation.
La plage de travail est établie durant la validation.
Éléments linaires établis pendant les trois dernières années, dont
Par ailleurs, le taux de subventionnement mis en évidence est considérablement plus élevé que celui déterminé lors de l'enquête initiale.
Angle à établir pendant la procédure prévue aux paragraphes 7.5.5 et 7.7.1
la somme des recouvrements sur droits constatés de l'exercice courant
Angle à établir pendant la procédure prévue aux paragraphes 7.5.5. et 7.7.1.
Constaté précédemment, lors de l’enquête du BST n° A07C0001.
Constaté précédemment, lors de l'enquête du no A07C0001.
Par ailleurs, le taux de subvention mis en évidence au cours du présent réexamen est inférieur à celui déterminé lors de la dernière enquête de réexamen.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
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