Des méthodes équivalentes ayant une efficacité d'extraction égale démontrée peuvent être utilisées.

Savez-vous c’est quoi le produit equivalent au Royaume-Uni?

Des méthodes d'extraction équivalentes peuvent être utilisées s'il peut être démontré qu'elles ont une efficacité d'extraction égale.

Des méthodes d’extraction équivalentes peuvent être utilisées s’il peut être démontré qu’elles ont une efficacité d’extraction égale.

l'établissement de procédures et de critères équivalents applicables à la demande, à l'approbation, à la modification, à l'annulation et à la mise en oeuvre de décisions anticipées,

l'établissement de procédures et de critères équivalents applicables à la demande, à l'approbation, à la modification, à l'annulation et à la mise en oeuvre de décisions anticipées,

iii. l'établissement de procédures et de critères équivalents applicables à la demande, à l'approbation, à la modification, à l'annulation et à la mise en œuvre de décisions anticipées;

iii. l'établissement de procédures et de critères équivalents applicables à la demande, à l'approbation, à la modification, à l'annulation et à la mise en oeuvre de décisions anticipées;

(iii) l'établissement de procédures et de critères équivalents applicables à la demande, à l'approbation, à la modification, à l'annulation et à la mise en oeuvre de décisions anticipées,

iii. l'établissement de procédures et de critères équivalents applicables à la demande, à l'approbation, à la modification, à l'annulation et à la mise en œuvre de décisions anticipées;

iii. l'établissement de procédures et de critères équivalents applicables à la demande, à l'approbation, à la modification, à l'annulation et à la mise en oeuvre de décisions anticipées;

(iii) l'établissement de procédures et de critères équivalents applicables à la demande, à l'approbation, à la modification, à l'annulation et à la mise en oeuvre de décisions anticipées,

Par conséquent, chaque catégorie d’équipements sous pression devrait être assortie d’une procédure adéquate ou du choix entre plusieurs procédures de rigueur équivalente.

Par conséquent, chaque catégorie d'équipements sous pression devrait être assortie d'une procédure adéquate ou du choix entre plusieurs procédures de rigueur équivalente.

Le Sous-comité a conclu que la médiation et la conciliation sont des procédures essentiellement équivalentes et sont reconnues et utilisées dans les trois pays de l'ALENA.