En pareil cas, lentité doit évaluer la juste valeur.

Pour être financièrement viable, une entité juridique doit être

Dans le cas d'une personne morale, l'entité doit être dûment constituée et en règle.

(A) Une entité visée ou associé d’affaires doit, en conformité avec §164.306:

Votre entité spirituelle doit communiquer directement sur un plan spirituel avec l‘autre entité.

s'il rencontre une entité non déclarée, l'entité devrait alors être traitée comme une donnée textuelle.

En vertu de SIC-12, une entité doit consolider une entité ad hoc quand, en substance, elle la contrôle.

(A) Une entité visée ou associé d’affaires doit, en conformité avec §164.306:

(A) Une entité visée ou associé d’affaires doit, en conformité avec §164.306:

– L’entité émettrice doit être située au Portugal

Cette entité doit être finalement rachetée ou transmuée,

L’entreprise d’installation doit détenir les licences suivantes :

Les valeurs de type ENTITY doivent correspondre à la production Nom , les valeurs de type ENTITIES doivent correspondre à des Noms ; chaque Nom doit correspondre au nom d'une entitée non-analysable déclarée dans la DTD.

En outre, une entité qui regroupe une entité à détenteurs de droits variables est nommée bénéficiaire principal.

(3) L’entité désignée doit respecter les conditions suivantes :