l'utilisation spécifique, qui comprend l'admission temporaire et la destination particulière
lutilisation spécifique, lesquelles comprennent ladmission temporaire et la destination particulière
l'utilisation spécifique, laquelle comprend l'admission temporaire et la destination particulière
les énonciations relatives à ladmission temporaire ou à la destination particulière
Marchandises communautaires, destination particulière et activités de transformation
lutilisation finale et lutilisateur final des biens à double usage, sils sont connus.
Économies d'énergie au stade de l'utilisation finale (Mtep
Potentiel de la ressource minérale en termes d'utilisation finale.
Examen analytique de l'utilisation finale et des parties concernées déclarées
Examen analytique de l'utilisation finale et des parties concernées déclarées
lorsque les marchandises doivent être placées sous le régime de la destination particulière et que le demandeur a lintention daffecter la totalité des marchandises à la destination particulière prescrite
la mise en libre pratique, y compris dans le cadre du régime de la destination particulière
la mise en libre pratique, y compris dans le cadre du régime de la destination particulière
marchandises placées sous le régime de la destination particulière ou du perfectionnement passif
l’utilisation spécifique, qui comprend l’admission temporaire et la destination particulière;
(4) l’utilisation finale et l’utilisateur final des biens à double usage.
l’utilisation finale et l’utilisateur final des biens à double usage.
4) l’utilisation finale et l’utilisateur final des biens à double usage.
à avoir obtenu de l'Iran et à pouvoir exercer effectivement le droit de vérifier l'utilisation finale de tout article fourni et le lieu de cette utilisation.
Valeurs indiquant le potentiel de la ressource minérale en termes d'utilisation finale.
Déclaration de mise en libre pratique et régime particulier - utilisation spécifique - déclaration pour destination particulière
l’utilisation spécifique (admission temporaire et destination particulière) ;
le délai prescrit pour mettre fin à la surveillance douanière des marchandises à destination particulière
l'utilisation spécifique, laquelle comprend l'admission temporaire et la destination particulière;
Traitement tarifaire favorable dont peuvent bénéficier certaines marchandises en raison de la destination particulière
Données relatives au poids de la consommation finale
Note
Énergie produite pour usage final propre
Groupe ad hoc " Destinations particulières "
système fondé sur la destination finale aux fins d'administration douanière
contrôle de la destination des marchandises
le montant de la garantie de destination.
% des applications finales du film de polyéthylène
Exportation de marchandises dans le cadre des destinations particulières
Les produits de conversion trouvent des applications en tant que, par exemple, produits chimiques de départ et/ou produits chimiques finis.
Les produits de conversion trouvent des applications en tant que, par exemple, produits chimiques de départ et/ou produits chimiques finis.
les destinations particulières visées à l'article 21, paragraphe 1, du code.
Exportation de marchandises agricoles dans le cadre des destinations particulières
PROMOTION DES UTILISATIONS FINALES EFFICACES DE L'ÉNERGIE ET DES SERVICES ÉNERGÉTIQUES
dans les cas où ceux-ci sont connus, l'usage final et l'utilisateur final des biens à double usage.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод