A l'issue de ce leasing immobilier, le Groupe bénéficie d'une option d'achat sur l'emphytéose (d'une valeur allant de 10% à 25% de la valeur de l'emphytéose).

L'utilisation des terrains est en principe établie selon un régime emphytéotique.

Rédaction de conventions de bail foncier/à long terme, incluant les baux emphytéotiques au Québec

A noter que la Ville reste propriétaire des deux terrains (emphytéose sur 99 ans).

Le bail emphytéotique proposé est le viatique d'une aventure impossible à regretter.

Investir dans l’immobilier en Andorre, au Pas de la Case : la possibilité du bail emphytéotique

le droit du preneur titulaire d'un bail emphytéotique dont l'expiration entraîne l'extinction de l'hypothèque ;

Le bail emphytéotique n'est pas à échéance, mais avec grandeur et générosité, Paul Berliet remet l'Abbaye aux Frères.

le droit du preneur titulaire d'un bail emphytéotique dont l'expiration entraîne l'extinction de l'hypothèque ;

Yann Arthus-Bertrand, photographe, a signé un bail emphytéotique avec le parc national concernant le fort de Port-Man qu'il est en train de faire restaurer[15].

Le bail emphytéotique n’est pas à échéance, mais avec grandeur et générosité, Paul Berliet remet l’Abbaye aux Frères.

– le droit du preneur titulaire d’un bail emphytéotique dont l’expiration entraîne l’extinction de l’hypothèque ;

Yann Arthus-Bertrand, photographe, a signé un bail emphytéotique avec le parc national concernant le fort de Port-Man qu'il est en train de faire restaurer[3].

Yann Arthus-Bertrand, photographe, a signé un bail emphytéotique avec le parc national concernant le fort de Port-Man qu'il est en train de faire restaurer[5].

Yann Arthus-Bertrand, photographe, a signé un bail emphytéotique avec le parc national concernant le fort de Port-Man qu'il est en train de faire restaurer.