Stage - Cadre de régulation économique - ATB-ECD-ERF
Moldavie : Amélioration du système de réglementation économique de l'approvisionnement en eau et de l'assainissement
Il existe en outre un organe de surveillance économique qui est indépendant et efficace.
Moldavie : Amélioration du système de réglementation économique de l'approvisionnement en eau et de l'assainissement
L'autorité de régulation économique publie également sa décision au Moniteur belge.]5
L'autorité de régulation économique publie également sa décision dans le Moniteur belge.]4
Ces entreprises privées à capitaux publics constituent des exemples de compromis entre propriétés publique et privée.
L'autorité de régulation économique publie également sa décision dans le Moniteur belge.]4
La Commission du droit d’auteur du Canada (la « Commission ») est un organisme de réglementation à vocation économique.
Ces régimes peuvent être appliqués à différentes fins, en fonction d’objectifs de réglementation de caractère économique ou non.
En conséquence, le rapport recommande de réduire les activités de réglementation économique du CRTC.
L'autorité de régulation économique est obligée de consulter les parties concernées avant de prendre une décision.
À titre d’organisme expert en réglementation économique, le CEPMB doit s’assurer que son nouveau cadre est fondé sur une théorie économique judicieuse et dominante.
Fragmentation institutionnelle, réglementaire, ethnique, économique
recherche économique et élaboration de lignes directrices en matière de politique économique ou de réglementation
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
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