Les membres de la Commission exercent les fonctions qui leur sont dévolues par le président sous lautorité de celui-ci [5].

remplir les fonctions qui lui sont dévolues en vertu d’une norme de fiabilité adoptée par la Régie de l’énergie ;

– De la gestion et de la formation continue des personnels enseignants et auxiliaires sous réserve des attributions dévolues aux autres Départements Ministériels.

De la gestion et de la formation continue des personnels enseignants et auxiliaires sous réserve des attributions dévolues aux autres Départements Ministériels.

de la gestion et de la formation continue des personnels enseignants et auxiliaires sous réserve des attributions dévolues aux autres Départements Ministériels.

de la gestion et de la formation continue des personnels enseignants et auxiliaires sous réserve des attributions dévolues aux autres Départements Ministériels.

Les membres de la Commission exercent les fonctions qui leur sont dévolues par le président sous l’autorité de celui-ci.

Les membres de la Commission exercent les fonctions qui leur sont dévolues par le président sous l'autorité de celui-ci.

Les membres de la commission exercent les fonctions qui leur sont dévolues par le président sous l'autorité de celui-ci.

Les membres de la Commission exercent les fonctions qui leur sont dévolues par le président sous l’autorité de celui-ci.

Les membres de la Commission exercent les fonctions qui leur sont dévolues par le Président sous son autorité (article 3.35).

Les membres de la Commission exercent les fonctions qui leur sont dévolues par le président sous l’autorité de celui-ci.

Les membres de la Commission exercent les fonctions qui leur sont dévolues par le président sous l’autorité de celui-ci.

Les membres de la Commission exercent les fonctions qui leur sont dévolues par le président sous l’autorité de celui-ci.

Les membres de la commission exercent les fonctions qui leur sont dévolues par le président sous l'autorité de celui-ci.