régime du perfectionnement actif (système de rembours)
régime du perfectionnement actif dans la forme du système de rembours
régime du perfectionnement actif (système de rembours)
régime du perfectionnement actif dans la forme du système de rembours
régime du perfectionnement actif (système de rembours)
La présente invention, qui permet d'éliminer cet inconvénient, est pourvue d'une monture (60) présentant des organes de guidage (81, 82) supportant une pluralité de palettes (30, 50), un plateau (26), un support (61) et un organe de transfert (62).
Leur inconvénient réside dans leur faible stabilité à la pression.
L'invention vise à pallier cet inconvénient.
Le seul inconvénient, si vous le considérez même comme tel, est le manuel d'utilisation.
Aucune réfrigération n'est nécessaire, un inconvénient majeur des vaccins à base de protéines.
règle d'interdiction des ristournes ou exonérations des droits de douane
Régime DDS (Duty Drawback Scheme – régime de ristourne de droits
régime DDS (Duty Drawback Scheme – ristourne des droits
Ristourne de droits (Duty Drawback Scheme – DDS
À la suite de la publication de ces conclusions, le requérant a affirmé que le régime des licences préalables fonctionnait comme un régime autorisé de ristourne/ristourne sur intrants de remplacement.
Ristourne ou exonération des droits de douane
régime de ristourne de droits (Duty Drawback Scheme — DDS) autorisé en vertu de l'article 3, paragraphe 2
Régime de ristourne de droits au titre de l'article 3, paragraphe 2 (Duty Drawback Scheme –DDS
En l'absence de systèmes autorisés de ristourne ou de ristourne sur intrants de remplacement, la Commission a vérifié le taux de consommation réel des intrants concernés.
Les taux de ristourne sont régulièrement publiés
Les taux de ristourne sont publiés régulièrement.
centre de gestion des droits à l'importation, des franchises et des ristournes
Interdiction des ristournes ou exonérations des droits de douane
La ristourne de droits peut être utilisée à n'importe quelle fin.
La ristourne de droits peut être utilisée à n'importe quelle fin.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод