Le projet de rapport comprend au moins
Publication des observations de l'audité sur le projet de rapport
Dans le cas où le projet de rapport ou le rapport final contiendraient des informations ne devant pas être divulguées à HRE, HRE ne recevra quune version non confidentielle du projet de rapport et du rapport final.
Ce projet de rapport contient notamment des précisions sur
Projet de rapport de lanalyse ex ante assorti d'un résumé (obligatoire
Le projet de rapport ESCTD présenté par Ausrine ARMONAITE (Lituanie) :
PROJET DE RAPPORT sur les activités du Médiateur européen - rapport annuel 2018
Le médiateur octroie aux parties un délai de quinze jours pour présenter leurs observations sur le projet de rapport.
Le médiateur accorde aux parties un délai de quinze jours pour commenter le projet de rapport.
Le fabricant dispose de 15 jours ouvrables BCE à compter de la réception du projet de rapport pour faire part de ses observations sur ce rapport.
rapport, le rapport de la Commission, est en page 23 : vous dites si le
Selon la Cour (Page 15 du rapport) : « La DREES les a
Projet de résolution sur le rapport 2016 de la Commission sur le Monténégro
L’ébauche du rapport : L’Agence doit afficher une copie de l’ébauche de son rapport afin d’obtenir les commentaires du public avant de finaliser le rapport d’évaluation d’impact.
L'Agence consultera le public et les groupes autochtones sur un rapport d'évaluation environnementale provisoire (le rapport provisoire) et sur les conditions potentielles.
Quatrième Internationale : Résolution sur le changement climatique
UE Le Parlement européen adopte un rapport d’initiative sur les fintech
RAPPORT sur les progrès accomplis par la Turquie sur la voie de l'adhésion
Rapport provisoire: Ébauche d’évaluation scientifique de la pollution plastique
Produire un rapport incluant ces recommandations.
Quatrième Internationale: résolution sur le changement climatique
Le Parlement européen adopte un rapport d’initiative sur les fintech
Conseil de l’Europe : Le rapport Hammarberg dénonce...
Quatrième Internationale : résolution sur le changement climatique
Validation du rapport de consultation avec le groupe de référence
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод